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48 résultats pour « Mangold »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_24NT01428_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

L’intéressée est cependant désignée sur ce certificat comme sur sa taskera comme la fille d’un dénommé « Mangal » portant également le nom « D... ».

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03455_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Ablard, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique, - les observations de Me Cardineaud pour Mme A, et celles de Me Mangaud substituant Me Fourcade pour la société Monoprix Exploitation

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00058_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Erard, pour la communauté d'agglomération Paris-Saclay, et de Me Boutet-Mangon, substituant Me Toulemont, pour le commissariat à l'énergie atomique

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA06614_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Doré, rapporteur public, - les observations de Me Aguila, avocat, pour Aéroports de Paris et de Me Mangel substituant Me Brault, avocat, pour la société Elba Roissy et la société d'exploitation hôtelière

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03188_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Laval, rapporteur public, - et les observations de Me Boutet-Mangon, représentant M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03190_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Laval, rapporteur public, - et les observations de Me Boutet-Mangon, représentant M. C ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA00522_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

mémoire, enregistrés le 20 mars 2020 et le 16 octobre 2020, la SARL Universal Auto, ainsi que Me Randoux, agissant en tant que liquidateur judiciaire de cette société, représentés en dernier lieu par Me Mangel

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA02192_20240807

Admin. Appel

7 août 2024

7 août 2024

communiqué en application du dernier alinéa de l'article R. 611-1 du code de justice administrative, la Fédération sud commerces et services, représentée par la Selarl Dellien associés, agissant par Me Mangou

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MANGOLD, Marie, Sonia, Laure

SIREN 892437518Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

23/08/2026

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Radiations

MANGOLD, Emmanuelle, Dina, Rocca, KRIEF

SIREN 953801735Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

28/07/2026

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Créations

MANGOLD, VALERIE, BROSIA

SIREN 882271521Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MANGOLD, Luka, Bruno, Lucien, Paul

SIREN 918848201Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/07/2026

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Dépôts des comptes

STELLIDENT MANGOLD

SIREN 939998167Greffe du Tribunal de Commerce de blois

23/06/2026

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