laquelle l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a rejeté sa candidature en vue d'exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode

retrait doit être fondé sur le motif tiré de ce que le conseil municipal d'Auzelles ne pouvait partager le produit de la vente de l'affouage aux membres de chaque section sans avoir préalablement fixé le mode

devenu l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), a rejeté sa demande d'autorisation d'exploiter le service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode

aux bus et des cheminements cyclables et doux devra être justifiée " et recommande d'approfondir l'analyse des variantes, de justifier le dimensionnement de la voie routière et de préciser les report modaux

n° 1416 du 28 mai 2018 du préfet de la Haute-Marne et l'article 3 de l'arrêté n° 1985 du 27 mai 2019 de la préfète de la Haute-Marne, portant interdiction de la chasse le mercredi quel que soit son mode

Toutefois, pour les services de radio en mode analogique, elle ne peut excéder cinq ans.

Par suite, la requérante n'est pas fondée à soutenir que la société Aire Services ne proposait qu'un mode de paiement unique. 4.

cour : 1°) d'annuler la décision du 10 novembre 2021 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a rejeté sa candidature pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne en mode

de Biscarrosse a implicitement rejeté sa demande d'abrogation de son arrêté du 8 avril 2015 portant réglementation du stationnement des camping-cars, autocaravanes et véhicules aménagés en tant que mode

dispositions de l’article 244 quater E du code général des impôts dès lors qu’ils relèvent, d’une part, de la catégorie des installations de service, de magasinage et de stockage amortissables selon le mode

Vu : - le code de l'urbanisme ; - la circulaire du 20 octobre 2000 relative au mode de décompte des alinéas lors de l'élaboration des textes ; - le code de justice administrative.

à 5.10-9 m/s au plus tard six mois après la fin d'exploitation de la zone exploitée en mode bioréacteur.

Par délibération 2011 DU 54 des 28, 29 et 30 mars 2011 portant réforme des droits de voirie, le Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, a pris acte de nouveaux modes d'occupation

Des biens d'équipement amortissables selon le mode dégressif en vertu des 1 et 2 de l'article 39 A et des agencements et installations de locaux commerciaux habituellement ouverts à la clientèle créés

régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a rejeté sa candidature en vue d'exploiter en France métropolitaine un service de radio multiplexé à temps complet par voie hertzienne en mode

arrêts des moyens de transports collectifs, de la fréquence et de l'amplitude horaire de la desserte de ces arrêts ; / e) Analyse prévisionnelle des flux de déplacement dans la zone de chalandise, tous modes

portuaire, lequel exposait les modes de gestion envisageables pour le service ainsi que les avantages et inconvénients de chacun.

Elle soutient que : – le projet méconnaît l’article R. 111-27 du code d'urbanisme ; – il méconnaît l’article L. 111-11 du même code ; – il ne prévoit pas d’allée plantée intégrant un parcours à mode

Des biens d'équipement amortissables selon le mode dégressif en vertu des 1 et 2 de l'article 39 A et des agencements et installations de locaux commerciaux habituellement ouverts à la clientèle créés

; les experts ont estimé qu’il y avait 75 % de chances que la toxicomanie soit à l’origine de la contamination, contre 25 % pour la transfusion ; à cet égard, la voie intraveineuse n’est pas le seul mode