A H et Mme F G en vue de la création d'une maison individuelle et d'une piscine sur un terrain situé 580 Chemin des Molières à Tourrette-Levens, ensemble la décision du 12 novembre 2020, rejetant leur

A J et Mme H I en vue de la création d'une maison individuelle et d'une piscine sur un terrain situé 580 Chemin des Molières à Tourrette-Levens, ensemble la décision du 12 novembre 2020, rejetant leur

A G et Mme E F en vue de la création d'une maison individuelle et d'une piscine sur un terrain situé 580 Chemin des Molières à Tourrette-Levens, ensemble la décision du 12 novembre 2020, rejetant leur

du 6 avril 2022, le tribunal administratif de Nice, d'une part, a annulé cette délibération " en tant qu'elle classe en zone N () la partie de la parcelle cadastrée section AV n° 2 soumise à un aléa modéré

Le centre hospitalier demande à la cour d’annuler ce jugement ou de modérer les mesures d’exécution qu’il a prononcées.

Pour soutenir que les troubles résultant de l'état de stress post-traumatique dont il souffre ne peuvent être qualifiés de " modérés " mais doivent au contraire être regardés comme " très intenses ", M

Aux termes de l'article L. 452-4-1 du même code : " Les organismes d'habitations à loyer modéré () versent, chaque année, une cotisation additionnelle à la Caisse de garantie du logement locatif social

société Enedis ; . la situation de dangerosité perdure ; . la présence de ce poteau l'empêche d'entretenir son palmier et occasionne une gêne sanitaire ; - si les premiers juges ont décidé de modérer

développement durables, en méconnaissance des dispositions de l'article L. 151-8 du code de l'urbanisme, en ce que le PADD a identifié, sur les parcelles en litige, un espace périurbain de développement modéré

titre d'un " risque de crue avérée ", l'objet de l'arrêté se trouve ainsi cantonné à la prise en compte de l'aléa fluvial, et à cet égard le camping " Beach Farret " n'est soumis qu'à un aléa fluvial modéré

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée ". 2.

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée ". 2.

éoliennes du projet sont situées dans des zones à enjeux modérés pour l'avifaune.

En application de l'article L. 481-2 de ce code, les organismes d'habitations à loyer modéré comprennent notamment les sociétés anonymes d'habitations à loyer modéré et le service d'intérêt général qu'ils

lequel le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a procédé, pour la période allant du 5 juin au 2 décembre 2021, à la liquidation de cette astreinte, dont il a modéré

Il en ressort également que l'éolienne " E 1 " est prévue sur une zone de risque modéré de collision, correspondant à un secteur de prises d'ascendances ponctuelles utilisé par les rapaces tout au long

et un enjeu modéré à 80 mètres d'altitude pour la Noctule de Leisler et modéré à fort pour la pipistrelle commune.

Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. ". 3.

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. ". 2.

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. ". 2.