Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01127_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
D'autre part, de nombreux agents de l'UTPAS se sont déclarés en situation de danger grave et imminent le 13 avril 2015, faisant état, selon les cas, de maux de tête, de picotements aux yeux et à la gorge
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01129_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
D'autre part, de nombreux agents de l'UTPAS se sont déclarés en situation de danger grave et imminent le 13 avril 2015, faisant état, selon les cas, de maux de tête, de picotements aux yeux et à la gorge
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01130_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
D'autre part, de nombreux agents de l'UTPAS se sont déclarés en situation de danger grave et imminent le 13 avril 2015, faisant état, selon les cas, de maux de tête, de picotements aux yeux et à la gorge
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01132_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
D'autre part, de nombreux agents de l'UTPAS se sont déclarés en situation de danger grave et imminent le 13 avril 2015, faisant état, selon les cas, de maux de tête, de picotements aux yeux et à la gorge
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01133_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
D'autre part, de nombreux agents de l'UTPAS se sont déclarés en situation de danger grave et imminent le 13 avril 2015, faisant état, selon les cas, de maux de tête, de picotements aux yeux et à la gorge
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01134_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
D'autre part, de nombreux agents de l'UTPAS se sont déclarés en situation de danger grave et imminent le 13 avril 2015, faisant état, selon les cas, de maux de tête, de picotements aux yeux et à la gorge
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01135_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
D'autre part, de nombreux agents de l'UTPAS se sont déclarés en situation de danger grave et imminent le 13 avril 2015, faisant état, selon les cas, de maux de tête, de picotements aux yeux et à la gorge
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01926_20230810
10 août 2023
10 août 2023
l'existence de douleurs pelviennes avant le premier examen échographique, précisant notamment que l'intéressée a " quoiqu'il en soit () confirm[é] qu'elle avait à l'époque quelques douleurs à type de picotements
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00277_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
B..., lequel présentait alors un syndrome de Pica le conduisant à ingérer les écailles de peinture présentes sur le balcon de ses grands-parents, lors de ses fréquentes visites ou séjours chez ces derniers
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA01111_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Par trois mémoires en défense, enregistrés les 11 juillet, 29 juillet et 4 août 2025, la société GIMA, représentée par Me Piat, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des appelants de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04568_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Mme F a cessé de pratiquer le Pilates de manière hebdomadaire en raison d'une gêne douloureuse comme le relèvent les experts.
Source officiellePage 3 sur 3