Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01506_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Humbert-Simeone substituant Me Reghin pour la commune de La Bouilladisse. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01554_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
En outre, si l'appelant soutient que les photographies ne le font pas apparaitre en train de siphonner du carburant, il n'apporte toutefois aucune explication sur les raisons de sa présence à deux reprises
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01191_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
principale, et relève que le revêtement de cette cour est en mauvais état et comporte des fissures, que la cour présente des contre-pentes notamment par temps de pluie, que les paniers placés dans les siphons
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01069_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Un méningiome intra et supra-sellaire étendu au planum sphénoïdal, refoulant le chiasma vers le haut et englobant la carotide interne droite au niveau du siphon carotidien a été découvert de manière fortuite
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01904_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ce cabinet a également constaté que la partie devant aller sous la grille et se connecter au réseau public avait disparu et que le siphon de sol ainsi que la canalisation privative étaient totalement obstrués
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00282_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ce cabinet a également constaté que la partie devant aller sous la grille et se connecter au réseau public avait disparu et que le siphon de sol ainsi que la canalisation privative étaient totalement obstrués
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00047_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 9 janvier 2024, Mme B, représentée par Me Humbert-Simeone, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2200213 du 10 novembre 2023 du
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00701_20240213
13 février 2024
13 février 2024
rectangulaires et de réaliser des travaux de découpe sur le chantier, travaux dont elle est fondée à obtenir l'indemnisation à hauteur de 3 567,10 euros hors taxes ; S'agissant du débouchage des siphons
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04761_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Les appelants, en se bornant à soutenir, d’une part, que l’entreprise Simeon aurait accepté, dans le cadre de l’avenant n° 3 non signé par le maître d’ouvrage, d’effectuer les travaux de reprise moyennant
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02540_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Il résulte de l'instruction que, contrairement à ce que soutient la société XXL Atelier, les siphons au sol prévus par le poste " chape de finition sur le plancher créé " ne consistent pas en la création
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01697_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Humbert-Simeone substituant M° D, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02398_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
La circonstance que le nom de la réunifiante ait été orthographié, sur l'extrait d'acte de naissance délivré le 28 avril 2021 par le service des archives nationales, " Simeon " en lieu et place de " A
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA03067_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 14 décembre 2022 et les 19 septembre et 16 novembre 2023, M. et Mme B, représentés par Me Humbert-Simeone, demandent à la Cour
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00705_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B... représentée par Me Simhon, demande à la Cour dans le dernier état de ses écritures : 1°) de sursoir à statuer sur sa requête dans l’attente de la décision de la décision de la Cour Européenne des
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00776_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
défaut d'exécution ; - s'agissant des infiltrations par les bacs à douche, la maîtrise d'œuvre n'est en aucun cas concernée par le défaut d'étanchéité des joints de bacs à douche et de fuites sur siphons
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00317_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A, représenté par Me Siboni, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801080 du tribunal administratif de Poitiers du 16 octobre 2020 ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02090_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
des Architectes français, à verser à la commune de Poisy la somme de 2 812,06 euros en indemnisation du désordre n° 9 affectant les caniveaux des vestiaires et sanitaires en raison de l'absence de siphon
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02612_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Mme A B épouse C, née le 11 juin 1959, s'est vue diagnostiquer deux anévrismes situés au niveau de la terminaison du tronc basilaire et du siphon carotidien gauche.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01696_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Humbert-Simeone substituant Me Hequet, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01482_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Toutefois, il résulte de ce qui a été dit au point 2 que les immobilisations " Benne 1030L Inox ", " ensemble caniveaux siphons extens u2 ", " ensemble caniveaux à grille ", " panneaux au pays des rillettes
Source officiellePage 3 sur 5