B A, né en 1968, a développé, une cardiopathie qui a nécessité l'implantation d'une sonde de stimulation ventriculaire (défibrillateur), le 30 avril 2010, au centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes

S'il se prévaut de son état de santé dégradé et s'il justifie être reconnu comme personne handicapée et porteur d'un stimulateur cardiaque, les deux certificats médicaux rédigés par un médecin généraliste

D A, né en 1968, souffrant depuis 1994 d'une hernie discale lombaire d'origine professionnelle, a subi plusieurs interventions chirurgicales jusqu'à la réimplantation, le 19 août 2009, d'un stimulateur

méconnaissance des stipulations combinées des articles 3 et 14 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, du fait des risques de mauvais traitements et de stigmatisation

un défaut de surveillance et/ou une délégation de garde, des courses effectuées et des rendez-vous personnels pris sur le temps de travail, une prise en charge inadaptée des enfants, un manque de stimulation

Le deuxième objectif majeur du même projet vise à " promouvoir le rayonnement de Paris et stimuler la création d'emploi pour tous ".

E présentait un état physique marqué par de nombreux stigmates d'actions violentes (cicatrices, séquelles de fracture) compatibles avec les faits de torture qu'il dit avoir subis dans son pays d'origine

ne lui sera pas accessible dans son pays d'origine compte tenu de l'insuffisance des structures existantes, de la méfiance culturelle envers les établissements psychiatriques, du tabou et de la stigmatisation

Mme B s'est en outre exprimée lors d'une réunion du comité d'établissement des services centraux parisiens le 5 novembre 2014, en soutien à une déclaration des élus de la CFDT dénonçant la stigmatisation

A aurait fait preuve d'une rudesse particulière ou d'une stigmatisation du handicap de l'intéressé. Il n'apparaît pas plus que M.

verse se bornent à faire état du mauvais état généralisé du système de soins en Sierra-Léone, notamment en ce qui concerne le traitement des troubles psychiatriques, ainsi que de l'existence de stigmatisations

Il est indiqué dans son dossier médical, à la date du 8 novembre 2017, « des stigmates de syndrome dépressif », avec « tristesse de l’humeur » et « perte d’espoir ».

seuls rapports de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés de 2019 et 2024, relevant notamment les carences du système de santé géorgien en matière d'accès aux soins de neuro-réhabilitation ou la stigmatisation

de la faible disponibilité en Côte d'Ivoire du traitement contre le VHS auquel elle est astreinte (Aciclovir), de l'absence dans ce pays de traitement permettant d'éradiquer ce virus, et de la stigmatisation

que l'installation de la roue perpendiculairement aux fenêtres de l'appartement de Mme C a eu pour effet d'éliminer la perception de rotation des rayons illuminés et, par voie de conséquence, la stimulation

Il résulte de l'instruction que la tumeur que présentait Mme B C comportait deux parties, une masse supérieure importante dont l'environnement permettait alors de réaliser des tests de stimulation au cours

D soutient également qu'il sera amené à exposer des dépenses pour renouveler son neuro-stimulateur et pour suivre des séances de kinésithérapie. Toutefois M.

devant le tribunal le 24 octobre 2020, n'était pas tardive ; elle sollicite le renvoi de l'affaire devant le tribunal ; - ne pouvant être exposée à un champ magnétique du fait du port d'un neuro-stimulateur