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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA02016_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
A, sous-officier, mécanicien sur hélicoptère à l'école d'application de l'infanterie, a été amené à travailler à proximité de turbines en fonctionnement depuis trois années et a signalé le 4 juin 1975
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02802_20260203
3 février 2026
3 février 2026
m 3 entre le 15 mars et le 14 avril 2019, de 8 644 m 3 entre le 16 et le 30 octobre 2019, et de 816 444 m 3 entre le 12 mars et le 14 avril 2020, se sont traduits par une baisse du volume des eaux turbinées
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00580_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la Côte-d'Or prescrivant des mesures d'urgence visant à réduire l'impact sur le Milan royal du parc éolien de Pays de Saint-Seine implanté sur les communes de Bligny-le-Sec, Saint-Martin-du-Mont, Turcey
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01324_20230207
7 février 2023
7 février 2023
L'article 7 de ce décret indique, à cet égard, que le remplacement des capacités installées de la centrale thermique et des deux turbines à combustion situées à Dégrad-des-Cannes ainsi que de la turbine
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02422_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
nécessité la résolution de difficultés scientifiques et techniques particulières liées notamment au faible rendement de l'incinérateur, aux pertes importantes d'énergie au niveau des fumées en sortie de turbine
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00781_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Il résulte de l’instruction que postérieurement une étude de turbulence d’un fabricant de turbine sur le projet autorisé a révélé un trop fort effet de sillage du fait de la proximité des éoliennes entre-elles
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00728_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
emprises appartenant au département de la Haute-Garonne, en particulier les ouvrages de prise et de rejet d’eau, la chambre de mise en charge, la conduite forcée et l’ouvrage de restitution des eaux turbinées
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21846_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
diminution du débit réservé à l'environnement, soit une baisse du débit à 17 litres par seconde (l/s), un fonctionnement en éclusées ainsi que la suppression du chômage estival, soit l'autorisation à turbiner
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01767_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Il résulte néanmoins de ce qui a été dit au point 11, que l'exhaussement de la cote du déversoir au-delà de sa cote légale permet nécessairement d'obtenir une augmentation de la puissance turbinée au-delà
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL23050_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
l'obligation prévue par l'arrêté précité du 2 novembre 2015 de mettre en place un système de drainage ou de pompage pérenne des galeries de la carrière située à Prat-Bonrepaux et Mercenac, aux lieux-dits " Tucau
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01241_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La société a également déposé, en mai 2019 et en novembre 2020, deux dossiers de porter à connaissance informant le préfet, notamment, d'une augmentation de la puissance unitaire des turbines, de la taille
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00708_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Il était également amené à enlever les calorifugeages amiantés des groupes de turbines pour accéder à ces équipements.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00247_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Si la société pétitionnaire se prévaut de ce qu’une mesure de compensation est envisagée, qui concerne la restitution des eaux turbinées dans un bras du gave de Cauterêts, visant à compenser la destruction
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02690_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
En premier lieu, il est constant qu’après avoir été fermée pour permettre l’installation d’une turbine, la vanne à jet creux du barrage est restée bloquée en position fermée.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21772_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
longueur, puis vers une conduite forcée de 1 535 mètres de long, les eaux étant ensuite restituées en aval des installations par un canal de fuite d'environ 20 mètres, un bâtiment destiné à accueillir la turbine
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01793_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
environnementale, complété en mars 2018, identifie clairement la localisation des deux prises d'eau, le tracé de la conduite forcée dans le talweg, ainsi que le terrain d'implantation de l'usine de turbinage
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01955_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
crépuscule jusqu'à quatre heures après le coucher du soleil, et en l'absence de pluie et, pour l'avifaune, la mise en place d'un dispositif de bridage dynamique permettant l'arrêt ou la décélération des turbines
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01966_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
être regardé comme susceptible de créer une perturbation intentionnelle, à même de détecter en temps réel les oiseaux en vol et de réguler le fonctionnement des machines (arrêt ou décélération des turbines
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00776_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
2019 ; en particulier, la prise d’eau et une partie des canaux de dérivation servant à exploiter les centrales de ... ont été établis sur l’emprise même du canal et l’ouvrage de restitution des eaux turbinées
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC01845_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
dans le schéma régional éolien, de présenter et d'étudier une solution alternative sans éolienne à moins de 200 mètres en bout de pale d'une zone boisée ou, à défaut, de prévoir un bridage évitant le turbinage
Source officiellePage 3 sur 4