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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_25NT00481_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
comptes-rendus de réunion de chantier ; - les retards et les désistements invoqués au titre du préjudice d’image sont imputables aux seules insuffisances de Brest Métropole Habitat dans la gestion erratique
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00185_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Cet avis indiquait qu'un exemplaire " millésime mai 2015+erratum " de la charte des droits et obligations du contribuable vérifié était joint à ce pli.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01167_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
rectificative du 28 décembre 2017 ne présentant pas un niveau de " qualité " suffisant au regard de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme compte tenu de son caractère irrationnel et erratique
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL24117_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
observationnelle, de donner son avis sur toute adaptation ou optimisation que l'entrepreneur pourrait proposer en cours de réalisation ; or, la société Fondasol admet que les venues d'eau étaient très erratiques
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00877_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
écorcheur, le roitelet triple-bandeau, le rougequeue à front blanc, le tarier pâtre, le traquet tarier, le verdier d’Europe, des passereaux jugés dépourvus d’intérêt patrimonial ainsi que des individus erratiques
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
le rapport d'expertise judiciaire et le rapport amiable du médecin conseil de Mme F, une nouvelle expertise apparaît nécessaire ; - la prise en charge de son époux A le CHU de Poitiers, devenue erratique
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01935_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Le témoignage d'une autre aide-soignante à l'établissement Erasme d'Antony est rédigé en des termes trop généraux pour établir que la requérante aurait été l'objet d'une discrimination, dont la nature
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00951_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ortants notamment aux cultures, à l'élevage, aux forêts, aux êcheries, aux eaux et à d'autres formes de ro riété ; c) Dans l'intérêt de la santé et de la sécurité ubliques ou our d'autres raisons im ératives
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01441_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Ce courriel a fait l'objet d'une correction deux jours plus tard, la responsable précitée indiquant, par un courriel du 10 juillet 2019 : " Erratum : le statut de B C demeure actif ", mais confirmant les
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00248_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il résulte de l'instruction, en particulier du procès-verbal de constat établi en 2019, que la suspension de travaux a entraîné le développement erratique de la végétation sur le site et endommagé les
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00482_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
F au 18 rue Duphot à Paris 1er, dont il est constant qu'il correspond à l'adresse du mandataire ad hoc de la société Info Consulting, l'avis de vérification accompagné de la charte et de l'erratum.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02612_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
d'appels vers et depuis l'étranger en particulier le Royaume-Uni, ainsi que des attestations relatives aux étudiants envoyés à Paris pour une durée de six mois chacun dans le cadre d'une convention Erasmus
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02644_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Pour le reste, l'étude s'est limitée à exposer en quoi le Milan royal contacté correspondait à un individu erratique ne nichant pas à proximité du site, que le Busard Saint-Martin ne nichait pas non plus
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02143_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
règles d'hygiène et de sécurité, l'université ne saurait utilement se prévaloir de la circonstance que les foyers de puces étaient disséminés dans des cartons de linge abandonnés par des étudiants Erasmus
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00014_20240220
20 février 2024
20 février 2024
lien avec la faute commise par le centre hospitalier sont à l'origine de très sévères difficultés d'apprentissage pour A C, qui, atteint d'une déficience intellectuelle moyenne, a suivi une scolarité erratique
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00145_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
probablement dus par des mouvements brusques, d'au moins un demi-moyeu de la molette par rapport à l'arbre lors des mouvements de montée et de descente " de la travée du pont, " mouvements impulsionnels erratiques
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01766_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
En premier lieu, Mme B fait valoir que le versement de ses rémunérations a perduré de façon anormalement longue et l'administration a ensuite, de façon erratique, prélevé les indus sur sa rémunération,
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02359_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Il n'était dès lors pas tenu de différer sa décision sur le fond jusqu'à la décision du Conseil d'Erat ou, le cas échéant, du Conseil constitutionnel, sur la même question prioritaire de constitutionnalité
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02156_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Knauf Insulation Lannemezan a révu qu’une artie de la chaleur émise ar le cubilot sera utilisée, d’une art, our réchauffer l’air insufflé dans le cubilot et, d’autre art, our maintenir en tem érature
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01221_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
façon systématique, qu'elle a été mise au ban du service avec une réattribution de ses dossiers découverte en réunion le 15 janvier 2014, et qu'il mettait en œuvre à son égard un management qualifié d'erratique
Source officiellePage 3 sur 4