qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail, ou de travaux pénibles

qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail, ou de travaux pénibles

qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail, ou de travaux pénibles

sur les éliminations alors que l'essai doit porter sur ce qui se fait au niveau du travail en atelier ; - elle n'a toujours pas été nommée en dépit d'une note bonifiée de plus de 20 sur 20 ; - elle

d'agent de maintenance des bâtiments à temps complet au sein du service " maintenance exploitation " auprès de l'équipe régionale de maintenance des Pyrénées-Orientales, à Perpignan, et de procéder à

A compter du 1er décembre 2014, il a été affecté sur un poste d’ouvrier professionnel en maintenance des bâtiments scolaires au collège de Salindres.

Vu : - le code du travail ; - la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998 notamment son article 41 ; - le code de justice administrative.

en trois équipes de huit heures chacune, des salariés le dimanche en cas de retard pris dans la production d'avril à décembre et en cas de travaux de maintenance annuelle de janvier à avril.

Par un mémoire, enregistré le 10 décembre 2024, le préfet du Val-d'Oise conclut au rejet de la requête en maintenant ses écritures de première instance. Vu les autres pièces du dossier.

Il résulte de l'instruction que le pli contenant l'avis de vérification daté du 15 juin 2021 a été envoyé à la société Marine Maintenance Industrie par la Poste le 16 juin suivant, puis présenté pour la

justifié la décision prise par la direction en juillet 2014 de séparer l'ingénierie biomédicale, confiée à Mme B, de l'atelier de maintenance.

quaterdecies du code général des impôts ; en effet, au sens fiscal, le critère d'appréciation de la maintenance est la finalité de l'activité, qui est de concourir à l'entretien et à la réparation du

Par ailleurs, ces travaux et intervention de maintenance ponctuels ont été réalisés après le terme des conventions d’occupation et de fonctionnement des 2 septembre 2013 et mars 2014 le 1er avril 2022

Il ressort de l'avis du 28 mai 2021 par lequel le médecin du travail a déclaré Mme A inapte que ses préconisations en vue d'un reclassement de la salariée impliquaient de trouver un poste sans port de

Selon sa fiche de poste, il effectuait des travaux de remise en état des logements après le départ des locataires, lesquels consistaient à intervenir sur les équipements sanitaires, la tuyauterie de chauffage

de responsable du service biomédical en avril 2019, après un mois d'essai sur un poste d'aide physicien dans le service de radiothérapie, il a été déplacé dans un ancien secrétariat au service technique

par poste. 8.

Quant à l'absence de livraison, d'installation, de l'intégralité des serveurs et postes commandés et à la mauvaise installation d'une infrastructure système correcte : 10.

accorder l'agrément prévu à l'article 244 quater W du code général des impôts au titre de la construction d'un atelier et de l'acquisition de nouveaux équipements dans le cadre de son activité de maintenance

La société TDF a fait l'objet d'une vérification qui a porté sur les déclarations de crédit d'impôt recherche (CIR) déposées en 2010, 2011, 2012 et 2013.