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Une cystroprostatectomie, permettant de retirer la prostate et les ganglions ilio-obturateurs, a été pratiquée le 10 septembre 2017 par coelioscopie.

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CAA

3ème chambre

DCA_21TL04643_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

disposent d' " orifices raccordements pratiques ", ainsi que de " rabats latéraux antiglisse ", que la " matière [est] agréable ", et soulignent la " bonne distribution de chaleur ", l'existence d' " obturateurs

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03364_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

période préopératoire n'est pas conforté par des éléments plus précis quant aux temps opératoires et à l'évolution de la température corporelle ; il relève en outre que " l'utilisation d'une Foley pour obturer

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02927_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

préexistait aux travaux réalisés par Limoges Métropole, avant lesquels aucune infiltration n'avait été constatée ; l'expert a constaté que lors d'épisodes pluvieux importants, les avaloirs sont rapidement obturés

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CAA

3ème chambre

DCA_21PA06577_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

de l'OFPRA du 19 novembre 2021, que ce dernier soutient qu'il craint pour sa sécurité au Togo, qu'il a fui ce pays car il craignait d'être arrêté, qu'il était agent de sécurité et militant du parti OBUT

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CAA

4ème chambre

DCA_25PA01092_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

Elle soutient que : - elle a suivi les normes et les recommandations professionnelles applicables et n’a commis aucune faute, si ce n’est celle tenant à l’obturation des drainages en certains points ;

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01340_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

propriétaires de constructions existantes dans certaines zones une obligation de réaliser des mesures de réduction de vulnérabilité, telles l'aménagement d'une zone refuge, la mise en place d'un système d'obturation

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CAA

4ème chambre

DCA_21TL23869_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

migration de la noctule de Leisler et de limiter l'attractivité des espaces situés sous les machines par la pose de revêtements neutres sur les plateformes, la restriction de l'éclairage nocturne et l'obturation

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03348_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

Après une récidive du pseudo-méningocèle, une reprise chirurgicale réalisée le 13 octobre 2014 a permis d'obtenir l'obturation définitive de la fistule de liquide cérébro-spinal causée par la brèche de

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CAA

4ème chambre

DCA_19TL21910_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

En outre, l'arrêté d'autorisation unique en litige prévoit l'obturation des cavités au niveau des nacelles et des rotors et la mise en place d'un suivi de la mortalité des chiroptères et d'un suivi automatisé

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CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01713_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

B... souffre d’une blessure de la jambe gauche causée par un éclat d’obus pour laquelle il a été opéré, ainsi que d’un trouble de stress post-traumatique. Pour refuser à M.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01124_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

mètres ; / - distances minimales de 4 mètres mesurées en projection horizontale entre les baies d'un niveau et celles des niveaux situées immédiatement en dessus et en dessous ; / - les panneaux d'obturation

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CAA

4ème chambre

DCA_21NT01434_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

A contre la SAS Dekra Industrial : o l'absence d'obturation des baies crée une absence d'étanchéité à l'air, relevant du clos et couvert, et rentre donc dans le cœur de la mission du bureau de contrôle

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CAA

4ème chambre

DCA_23TL03035_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

Dans cette hypothèse, en présence d’un tel niveau d’eau, la buse se trouve obturée ainsi que l’établit l’étude hydraulique annexée au dossier d’autorisation déposé par l’établissement public territorial

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CAA

3ème chambre

DCA_23TL00214_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

l'existence de ruptures ou d'infiltrations sur des tronçons de réseaux nécessitant leur dépose et leur repose, le défaut d'étanchéité de certains tronçons, l'absence de manchettes ou de regards, l'absence d'obturation

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT03141_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

du bureau 206, il résulte de l'instruction qu'en raison de la largeur du joint de dilatation et de l'absence de maintien par en-dessous, la tresse anti-feu insérée dans le joint n'assure pas une obturation

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03989_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

plus hautes eaux connues, la prévision de parcours à moindre dommage, la prescription de procédés constructifs garantissant une résistance aux aléas hydrauliques, la mise en place de dispositifs d’obturation

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00330_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

malgré l'administration d'un traitement médicamenteux, puis, le 19 mars 2014, la réalisation d'un " blood patch " consistant à injecter du sang autologue sur le site de la ponction lombaire en vue d'obturer

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CAA

3ème chambre

DCA_24PA02155_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

Il conduit également à une coagulation du sang qui forme un caillot venant obturer la brèche.

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02690_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

En second lieu, la vanne chenille du barrage a vocation à s’obturer en cas de défaillance des vannes wagon, pour éviter une vidange totale du barrage, et doit, en dehors de cette hypothèse, demeurer en

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