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390 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02457_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que si une intervention chirurgicale d'un patient peut être suivie d'un état d'agitation, la violente crise d'Ahmed U demeure inexpliquée

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01143_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Le 6 août 2016, après un examen du doigt, le chirurgien a reporté de 48 heures l'intervention chirurgicale et a augmenté la posologie de l'antibiotique. Le même jour, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02442_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Selon le certificat médical du 27 septembre 2019, établi par le médecin qui a pratiqué l'intervention chirurgicale, " au niveau radiologique, l'ostéotomie est parfaitement consolidée ".

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX01673_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Cet hématome a été évacué par une intervention chirurgicale le 17 juillet 2009, dont les suites ont été favorables, ce que confirmaient des IRM de contrôle effectuées les 22 juillet et 29 octobre suivants

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00554_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

A, il n'a signalé aucune douleur lors de la surveillance médicale à la suite de l'examen et c'est après avoir été vu par des médecins qu'il a été autorisé à quitter l'hôpital ; ceci est corroboré par le

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02010_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

I..., pouvant selon l’expert trouver sa cause dans la fibrose, est sérieusement contestée par l’analyse du Dr E..., celle-ci étant apparue plus de deux ans après l’intervention.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL00315_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

C a été placé en arrêt maladie à compter du 31 juillet 2018, soit plus de trois mois avant l'intervention chirurgicale en litige.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01466_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

C a développée après l'intervention d'évidement du 18 février 2005, et de l'étirement des pédicules vasculaires artériels.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00379_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

chirurgicale pratiquée le 9 août 2010.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01382_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

A devant le tribunal administratif de Lille le 13 février 2018 est tardive ; - il n'y a pas de lien de causalité entre l'intervention chirurgicale du 18 juillet 2012 et la survenance de la paralysie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03764_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

et n'a pas conduit le patient dûment informé de sa possible survenu, à renoncer à l'opération ; - l'intervention chirurgicale a été réalisée dans les règles de l'art ; - le caractère nosocomial de

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01324_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il ajoute qu'en l'absence d'intervention, l'évolution clinique aurait été " la perte de l'œil à court terme par infection et hypotonie " et que le traitement chirurgical entrepris à l'hôpital Cochin n'a

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03457_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

et des surveillants stagiaires relevant du corps d'encadrement et d'application du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_18DA00977_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il soutient que : - l'intervention chirurgicale du 11 janvier 2013 était, en raison des risques liés à une abstention thérapeutique et aux bénéfices qui en étaient attendus, parfaitement indiquée ;

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01883_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

L C causé par SOS médecins et le SAMU, l'expert affirmant qu'une intervention chirurgicale, qu'il qualifie de simple et rapide, demeurait possible à ce stade.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03056_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

post-opératoire de Mme B E après l'intervention cardiaque qu'elle a subie le 30 avril 2014.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA02487_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

S'agissant de l'intervention du 17 novembre 2014 : 7.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00949_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Par la suite, une nouvelle intervention chirurgicale a été réalisée le 5 décembre 2017 en vue de fermer cette iléostomie.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01911_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

chirurgicale sur la fracture rachidienne et au choix de l'ordre des interventions pratiquées sur le fémur et sur le rachis et a ordonné une expertise portant sur l'intervention chirurgicale subie par

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_24TL00085_20240403

Admin. Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

et la réalisation de la technique chirurgicale, le cas échéant dans la surveillance et la prise en charge post chirurgicale, dans l'organisation du service et de son fonctionnement, dans le cas où un

Source officielle

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