Saint-Jean-Cap-Ferrat, pour avoir maintenu sur le domaine public maritime, au droit de la propriété, une portion d'embarcadère de 2 mètres de long et de 0,80 mètre de large débordant de l'emprise de la terrasse, un escalier

. / Ces mesures s'étendent aux éléments d'architecture et de décoration extérieurs et intérieurs tels que : escaliers, rampes, balcons, limons, encorbellements, lambris, vantaux de porte, cheminées, motifs

B... est incompatible avec des montées/descentes d’escaliers (si répétition), la station debout prolongée, la marche prolongée, le port de charges supérieures à neuf kilos, la conduite de véhicules lourds

du demandeur ainsi que, le cas échéant, ceux du propriétaire du local ; / 2° L'adresse du local, précisant, lorsque ce dernier fait partie d'un immeuble comportant plusieurs locaux, le bâtiment, l'escalier

En revanche, il constate une certaine pénibilité en lien avec le trouble rotatoire, du fait notamment de difficultés dans les escaliers.

des requérants à leur propriété, ces derniers ne sont cependant pas privés de tout accès à leur habitation, dès lors qu'ils peuvent y accéder à pied en empruntant le chemin en cause ou l'un des deux escaliers

A, de mettre en conformité une partie de leur maison en en supprimant le débord de toit, l'escalier d'accès au grenier et la terrasse empiétant sur le lot de celui-ci, qui a trait à des relations de droit

D'autre part, quand bien même il prévoirait des aménagements ne permettant que l'éclairage des cages d'escaliers, il n'est pas pour autant incompatible avec ladite orientation d'aménagement et de programmation

surplombant la mer Méditerranée, comportant un parc, une pinède, une piscine à débordement, un terrain de tennis, une terrasse dominant la baie, une plage et un petit port privé accessibles par un escalier

En revanche, la société Tommasini Construction ne peut se prévaloir de la défaillance de son sous-traitant pour la pose d'un escalier intérieur au motif que celui-ci n'était plus disponible après la période

au droit de sa propriété située sur le territoire de la commune de Bonifacio, qui a été prorogée jusqu'au 31 décembre 2003, pour un emplacement servant d'assiette à un appontement, une terrasse, un escalier

d'hypertension artérielle de grade trois nécessitant une quadrithérapie et d'une insuffisance rénale chronique complétant une pyélonéphrite et une anémie chroniques, a été victime d'une chute dans l'escalier

Il ressort par ailleurs des plans joints à cette même demande que l'emprise au sol du bâtiment existant est de l'ordre de 74 m2, intégrant l'escalier permettant l'accès à l'étage, tandis que l'emprise

rue, prolongé par un couloir permettant d'accéder aux étages, est indispensable à la réalisation de logements au premier et second niveaux du bâtiment qui ne sont actuellement accessibles que par un escalier

A, alors âgé de 83 ans, a chuté dans les escaliers menant à la chaufferie de l'hôtel de ville de la commune de Laquenexy le 14 mars 2018.

dispositions du règlement du plan local d’urbanisme métropolitain de la métropole Nice-Côte d’Azur autorise la restauration ou la reconstruction à l’identique des murs de restanque ; il en est de même des escaliers

Par ailleurs, si le requérant allègue que le Marsala est uniquement utilisé pour la confection des escalopes, il résulte de la réponse aux observations du contribuable du 8 avril 2013 que le service a

Par ailleurs, si le requérant allègue que le Marsala est uniquement utilisé pour la confection des escalopes, il résulte de la réponse aux observations du contribuable du 8 avril 2013 que le service a

Par ailleurs, si le requérant allègue que le Marsala est uniquement utilisé pour la confection des escalopes, il résulte de la réponse aux observations du contribuable du 8 avril 2013 que le service a

l'usage de ce type d'équipement et auxquels il incombe aux usagers de se prémunir eux-mêmes ; l’enfant a eu un comportement particulièrement imprudent en ignorant délibérément les consignes pour escalader