Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Vu les autres pièces du dossier.

Les règles relatives au délai raisonnable au-delà duquel le destinataire d’une décision ne peut exercer de recours juridictionnel, qui ne peut en règle générale excéder un an sauf circonstances particulières

Il a été interpellé par les services de police le 6 juin 2023 à Montpellier et a été placé en garde à vue pour des faits de cession de produits stupéfiants.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mmes B et Brigitte D ainsi que MM.

du plan local d'urbanisme en matière de place de stationnement ; - l'implantation du mur pare-vue méconnaît les articles UM.7.2.3, UM.7.1.6, UM.10.3 et UM.7.1.5 du règlement du plan local d'urbanisme

Vu les autres pièces du dossier.

Les hameaux du Ménil et de Pibordel sont soumis à des vues plus franches sur le projet mais également plus éloignées.

Il appartient à l'administration, saisie d'une demande de permis de construire, de déterminer si le projet qui lui est soumis ne méconnaît pas les règles du plan local d'urbanisme applicables, y compris

Vu les autres pièces du dossier.

B entend se soustraire aux règles d'urbanisme régissant la construction de lotissements en projetant de construire trois maisons sur le même tènement immobilier, dotées d'équipements communs, sans pour

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.