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AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL02056_20230613
13 juin 2023
bassin soit réduite par le précédent propriétaire, au cours de l'année 2010, par la pose d'une structure en bois, la partie condamnée du bassin, non remblayée, étant constituée d'une terrasse posée sur pilotis
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01771_20240305
5 mars 2024
B expose que cette somme concernait le Pôle d'excellence ferroviaire, créé en 2012 à l'initiative de la région Nord-Pas-de-Calais, dans le cadre de son Schéma de Développement Economique, et piloté par
3ème Chambre
DCA_21VE01400_20230622
22 juin 2023
Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour
1ère chambre
DCA_21PA04622_20230110
10 janvier 2023
maritime, entendue comme la navigation maritime, et assurer la police administrative spéciale destinée à assurer le respect de cette réglementation, définir les droits et les obligations des navires pilotés
5ème chambre
DCA_21NT02416_20230725
25 juillet 2023
l'aspect de la construction, la construction autorisée est de facture contemporaine, d'une hauteur limitée à deux étages, et présente un caractère aéré du fait d'une construction partiellement sur pilotis
6ème chambre
DCA_20VE00742_20240315
15 mars 2024
chantier ne permet pas à elle seule de caractériser une défaillance du maître d'ouvrage, que le groupement SMAC-Giraud avait largement contribué au décalage du chantier, alors que la société Global, pilote
9ème Chambre
DCA_24PA03940_20250919
19 septembre 2025
ainsi qu'une annexe à ce contrat mentionnant un projet sans date certaine et incomplet et sans identification d'un bénéficiaire ou d'un prestataire, à alléguer, sans l'établir, que la société MCPL a " piloté
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01036_20240704
4 juillet 2024
instruction que l’évolution de l’avis de la DGAC est justifié par l’évolution de la réglementation d’une part, dès lors que le § 5.1.3 de la note du 13 juillet 2022 précise désormais que l’avis des pilotes
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02308_20250516
16 mai 2025
Ce prix comprend : - la mise à disposition de l'appareil, du pilote et du co-pi1ote ainsi que toutes les fournitures nécessaires au vol y compris le matériel d'élingage.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02977_20230221
21 février 2023
Cet article prévoit également que pour protéger le sol, les pilotes doivent installer un tapis étanche et absorbant conforme aux normes en vigueur sous leur moto et/ou quad pour tout ravitaillement en
DCA_21BX00130_20221208
8 décembre 2022
D'une part, il ressort des pièces du dossier que le projet autorisé porte sur la réalisation d'une construction sur pilotis de 45 mètres carrés.
DCA_18DA00350_20220525
25 mai 2022
public, - et les observations de Me Cécile Elroot, représentant la commune de Villers-Cotterêts, Me Guillaume Coste-Floret, représentant la société Ateliers Villes et Paysages, et de Me Antoine Pillot
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00521_20260324
24 mars 2026
oriente 41 % de tous les films en plastique vers le trieur optique avec un taux de « pureté » en polyéthylène basse densité (PEBD) n’atteignant pas 18 %, ce qui est bien inférieur aux données de l’essai pilote
DCA_25DA01111_20250916
16 septembre 2025
Ainsi, outre les trente postes ouverts d'opérateur assemblage de niveau 1, déjà proposés dans le cadre de la modification des contrats de travail, deux postes d'opérateur usinage, deux postes de pilote
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00152_20240506
6 mai 2024
Pour valider un délai d'attente de 5 ans, le tribunal a pris en compte une étude du comportement des déchets après 5 à 8 ans d'enfouissement en pilotes semi-industriel dite programme ELIA, réalisée le
DCA_22BX00553_20240930
30 septembre 2024
acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou d'installations pilotes
DCA_23BX01066_20260113
13 janvier 2026
Les circonstances que la commune de Sainte-Feyre ne s’est pas prononcée dans les délais impartis et que les communes de Ladapeyre et de Pionnat n’ont pas formulé d’avis sur le projet litigieux sont sans
DCA_23MA01228_20240429
29 avril 2024
titre des frais financiers subis du fait du sinistre et, d'autre part, à la condamnation de la société Amlin Insurance SE, venant aux droits et obligations de son assureur, la société d'assurances Pilliot
4ème chambre
DCA_17PA24171_20230731
31 juillet 2023
remarques formulées par la société CMO sur le déroulement de son chantier qui comportent plusieurs critiques à l'encontre du titulaire de la mission OPC, tenant par exemple à la confusion des lots par le pilote
DCA_21PA02783_20240426
26 avril 2024
. / Cette limitation a été définie en considérant les possibilités de mise à disposition du personnel SNCF (pilote et agent d'accompagnement) par le Maître d'œuvre ".
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