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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_20TL02237_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
particulière des besoins en matériaux produits par la carrière serait attendue, alors qu'avec ce renouvellement et cette extension de la carrière dont s'agit, l'offre de 4,7 millions de tonnes de granulats de roches
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00312_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Si l'appelant soutient que l'hydrant prévu à cet emplacement ne pourra pas desservir le lot n° 7 en raison de la présence d'un rocher présentant un dénivelé important qui sépare ce lot du reste du projet
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00313_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Si l'appelant soutient que l'hydrant prévu à cet emplacement ne pourra pas desservir le lot n° 7 en raison de la présence d'un rocher présentant un dénivelé important qui sépare ce lot du reste du projet
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00315_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
as fondés ; lusieurs considérations tenant aux effets négatifs sur les flux de circulation et l’accessibilité ar les modes alternatifs à la voiture et aux nuisances sonores our l’environnement roche
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02420_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
demande de permis de construire modificatif déposée le 22 février 2022, relève la présence d’un gneiss compact à moins d’un mètre de profondeur sur l’ensemble du terrain d’emprise, c’est-à-dire d’une roche
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01136_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Par une requête, enregistrés le 30 avril 2024, sous le n°24TL01136, la commune de Laroque-d’Olmes, représentée par Me Serée de Roch, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement, rendu le 1er mars
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01138_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Par une requête, enregistrés le 30 avril 2024, sous le n°24TL01136, la commune de Laroque-d’Olmes, représentée par Me Serée de Roch, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement, rendu le 1er mars
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01887_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ils précisent que des résidus de CCP et de roche phosphatée appauvrie sont entreposés sur site à même le sol et que des tests de caractérisation les ont classés comme toxiques.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02092_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que (…) les éboulements de terre ou de rochers
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03632_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
et ainsi d'intéresser un moins large public que Virgin Radio, candidat retenu dans la même catégorie, qui propose, à destination d'un public jeune-adulte, une programmation musicale diversifiée (pop-rock
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00800_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par ailleurs, si la commune soutient qu'il n'existait qu'un seul emploi de catégorie A au sein du service technique qui a été confié à l'ancien responsable de la programmation du théâtre des Roches, cette
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03701_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
séances d'ostéopathie les 18 et 25 juin 2015 dont le lien avec les conséquences de la faute n'est pas davantage démontré en appel qu'en première instance, ainsi qu'à des frais de cure thermale à La Roche-Posay
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01171_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02931_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
manière complète, les mesures qu'elle entendait mettre en œuvre pour réduire les risques environnementaux et s'était notamment engagée à ne pas recourir au procédé de fracturation hydraulique de la roche
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00007_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Mme A... soutient que : – l’arrêté attaqué est entaché d’une erreur de droit dès lors que les faits re rochés auraient dû conduire à un licenciement our insuffisance rofessionnelle ; – il re ose
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00134_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
C..., de Me Gutton, représentant la commune de Douvres-la-Délivrande, et de Me Roche, représentant la société Vinci Immobilier Nord-Est.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00183_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01973_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Toutefois, l’article 1er du cahier des charges du lotissement de « La Butte de Rheims et les Rochers de Lozère », dont fait partie la voie du Panorama et la propriété des époux B..., stipule que « les
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02805_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... a produit plusieurs factures émanant de l’entreprise Jean-Philippe Roche ainsi que de la société Piat, dont le tribunal a considéré qu’elles étaient falsifiées.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01788_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Lors de l'expertise réalisée le 10 avril 2019 par le cabinet GM Consultant, il a toutefois été constaté que les fondations du mur, constituées de plus grosses pierres reposant sur la roche du sous-sol
Source officiellePage 31 sur 57