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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24NT02601_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
L’expert a, en effet, préconisé comme solution équivalente pour cette reprise aussi bien le piquage, le disquage et le brossage.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02934_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Il expose les autres solutions envisagées et les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue de la protection de l'environnement, le projet a été retenu.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL22961_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
palliative à une conception défaillante, il incombait à la maîtrise d'œuvre d'en prendre la mesure, de corriger son projet et de proposer en conséquence une solution alternative ; - le jugement doit
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01498_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
par conséquent, les objectifs fixés pour la période 2020-2030 pour terme de consommation d’espace sont également erronés ; – ce rapport est également insuffisant en ce qui concerne l’analyse des solutions
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01862_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Cependant, il ne développe au soutien de ce moyen aucun argument de droit ou de fait pertinent de nature à remettre en cause l'analyse et la motivation retenues par le tribunal administratif.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01459_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
être mise à sa charge, les conclusions de M. et Mme G... tendant à l’obtention d’une somme supplémentaire de 1 500 euros à ce titre ne pouvant qu’être rejetées, en l’absence d’élément probant à leur soutien
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA05262_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Elle soutient que : - les moyens de la requête ne sont pas fondés ; - qu'en plus de son activité consistant à apporter une aide aux salariés grévistes, elle mène des activités de soutien aux personnes
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01913_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
S’agissant des solutions de substitutions raisonnables : 27.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20841_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Un membre de la juridiction, chargé des fonctions de rapporteur public, expose publiquement, et en toute indépendance, son opinion sur les questions que présentent à juger les requêtes et sur les solutions
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00537_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
.) / La première solution recherchée pour l’évacuation des eaux pluviales doit être l’infiltration.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01416_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
La pertinence de cette solution technique est d’ailleurs confortée par l’analyse du premier expert, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00198_20240229
29 février 2024
29 février 2024
À cet égard le requérant ne saurait utilement se prévaloir des solutions mises en place en urgence au niveau national quelques semaines plus tard dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02485_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu’ils comportent ainsi que sur les autres solutions
Source officielle2ème Chambre
DCA_18VE00974_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
En ce qui concerne l'analyse de solutions alternatives au projet : 50. L'article R. 214-6 du code de l'environnement alors applicable dispose que : " I.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02515_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
détermine les conditions dans lesquelles sont fixées : () 4° La délivrance de dérogations aux interdictions mentionnées aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 411-1, à condition qu'il n'existe pas d'autre solution
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00582_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
d'Azur (PACA) a accordé une subvention de 56 000 euros à l'association "Algérie innovation" pour financer le projet « Aides des services de l’environnement de la Wilaya d’Alger pour rechercher des solutions
Source officielleJuge unique
DCA_24NT00123_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
difficultés majeures d'accueil et de gestion des déplacements sur le secteur ; - le tribunal a omis de rechercher si les besoins auxquels répond l'ouvrage public contesté peuvent être satisfaits par une solution
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02360_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
10 mai 2019, la SAS 2CED, dont l'activité consiste à traiter des données informatiques en éditant une plateforme sur internet, dénommée " Allovoisins ", qui a pour objet de fournir, à travers une solution
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02253_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
2021, a, tout d’abord, envisagé un placement en chambre double avec un de ses camarades avant de constater le 15 février 2023, au vu des informations transmises par l’agence de voyages, que cette solution
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02873_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
d'assureur de la société AJB Isolations, Générali A en qualité d'assureur de la société Langlois Sobrieti, la SMABTP en qualité d'assureur des sociétés Résine 2000, Degouy, Riou Glass, SPIE Building Solutions
Source officiellePage 31 sur 846