Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21VE00268_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
le net, des calendriers de bureau, " checky " (chéquier de réduction) et " flyers " (feuilles de publicité à distribuer au grand public), des pages dans les magazines et magazines TV gratuit, des plaquettes
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02150_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
situés dans un périmètre plus large incluant des biens ne présentant pas les mêmes caractéristiques de surperficie du terrain d'assiette et de standing que les villas " Azur Roc ", décrite par la plaquette
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02749_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
dossier que les conseillers ont reçu, avec la convocation à la séance du conseil communautaire, un " avant-projet " de délibération, auquel était joint l'avis de France Domaine du 4 mai 2016 et une plaquette
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02178_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
En outre, ni la plaquette commerciale de novembre 2017 à usage de publicité pour la location de chambres d'hôtes, ni la facture du graphiste en charge de sa réalisation, datant également de novembre 2017
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02319_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il ressort de la notice descriptive du projet que sont prévus des façades en plaquette de brique et en enduit taloché fin, des ouvrants et structures en aluminium, des toitures en ardoise et des gouttières
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
Waldnerc/France
ORCA_23LY00390_20240208
8 février 2024
8 février 2024
de deux méthodes dont l'une a consisté à calculer les recettes à partir des coefficients de marge brute pratiqués sur les pièces revendues et significatives en termes de volume (pneus, disques et plaquettes
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04185_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Peu de temps après la réception, des remontées d'humidité à l'origine de moisissures et d'efflorescences des enduits en plâtre sont apparues au pied des murs et des cloisons des quatre chambres funéraires
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE03724_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
S'agissant de la réalisation de carreaux de plâtre et l'habillage tablette d'une part, et d'un muret en briques et un habillage bois d'autre part, évalués par la société requérante respectivement aux sommes
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00049_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il a été conduit au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens-Picardie où il a bénéficié en urgence d'une réduction chirurgicale sous anesthésie générale ainsi que d'une immobilisation par plâtre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02898_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
" postes facturés à préciser " à savoir la restauration et le remplacement des tommettes à hauteur de 2 856 euros, des convecteurs électriques et d'un sèche-serviette pour 677 euros et d'un poste plâtrerie
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01473_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
travaux de remplacement de l'ensemble des menuiseries s'élève à 842 185,64 euros hors taxes ; il faut y ajouter les travaux d'installation de dispositifs de ventilation et de chauffage, de travaux de plâtrerie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02626_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
l'aide de son entourage pendant une période d'environ deux mois pour s'habiller, il aurait également eu besoin de l'aide d'une tierce personne s'il avait subi une intervention chirurgicale puis porté un plâtre
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00312_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
D'autre part, s'il est vrai que ladite impasse comporte à son extrémité une placette de retournement empiétant pour partie sur la parcelle cadastrée section AH n° 113, il ressort tant de la notice de présentation
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00313_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
D'autre part, s'il est vrai que ladite impasse comporte à son extrémité une placette de retournement empiétant pour partie sur la parcelle cadastrée section AH n° 113, il ressort tant de la notice de présentation
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02585_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
C ailleurs, il ressort des pièces du dossier que l'intéressé est inscrit au centre de formation des apprentis de Picardie en première année du CAP " métiers du plâtre et de l'isolation ", qu'il est en
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01376_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
directement par le hall d'entrée, soit 2 199,90 euros et de remise en état de ce logement affecté par la proximité des travaux, soit 1 813,45 euros TTC et 4 142,79 euros TTC de travaux de menuiserie et de plâtrerie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00842_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Une entreprise de peinture-plâtrerie venait de solliciter à son profit le 3 septembre 2021 la délivrance d'une autorisation de travail.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02761_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Il ne justifie pas d'une qualification ou d'une expérience professionnelle antérieure dans le domaine de la plâtrerie peinture.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00033_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
A B, né en France, s'est installé en 2005 au Portugal, avec sa famille, et y a créé une entreprise individuelle de plâtrerie immatriculée dans ce pays.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00041_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il fait également valoir qu'il dispose de nombreux membres de sa famille en France et qu'il suit une scolarité assidue depuis son arrivée en France et est inscrit en CAP " métiers plâtres et isolation
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