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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01873_20251212
12 décembre 2025
et 21 avril 2020 par le Pr I... et le Dr B... pour critiquer les conclusions du rapport d’expertise du Dr H... indiquent que l’hypothèse d’une biopsie préopératoire et l’indication d’une résection en bloc
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02562_20241010
10 octobre 2024
Vu : - la Constitution du 4 octobre 1958 et le bloc de constitutionnalité ; - le code général de la propriété des personnes publiques ; - le code général des collectivités territoriales ; - le
6ème chambre
DCA_21VE01686_20230620
20 juin 2023
Ils font valoir que : - le moyen tiré de l'irrégularité du jugement est infondé ; - l'indication d'implantation d'un pacemaker en février 2012 était justifiée au regard de l'existence d'un bloc infra
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01290_20241114
14 novembre 2024
Mme E a été admise en urgence au bloc opératoire, où une lamino-arthrectomie au niveau T10/T11 a été réalisée, ainsi qu'une exérèse partielle de la hernie discale.
DCA_23MA02976_20251219
19 décembre 2025
nouvelle thrombose et qu’un médicament, pourtant réservé aux seuls cas d’infarctus, a été administré à la patiente pour le résoudre et a conduit, en l’absence de suivi post-opératoire à sa sortie du bloc
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01172_20240417
17 avril 2024
Par des mémoires enregistrés les 24 avril et 16 juin 2023, la commune de Saint-Julien-Molin-Molette, représentée par SCP BLT Droit Public agissant par Me Thiry, conclut au rejet de la requête de la société
DCA_20VE03141_20240606
6 juin 2024
19 304,70 mètres cubes de déblais marno-calcaires des bassins mis en œuvre en couche de forme doivent être rémunérés au prix 402c (déblais à mettre en remblais routiers sur site y compris concassage blocs
3ème chambre
DCA_21TL21633_20231205
5 décembre 2023
déduite du solde dû à ces dernières ; - pour ce qui est de la somme de 6 252,23 euros, relative à une prestation de mise en service, de programmation, de régulation d'un ensemble de sondes pour les blocs
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00428_20241107
7 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 5 juin 2024 et un mémoire enregistré le 29 août 2024 qui n'a pas été communiqué, la commune de , représentée la SELARL BLT Droit Public agissant par Me Lalanne,
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01133_20230613
13 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 15 décembre 2022, la commune de Valserhône, représentée par le SELARL BLT Droit Public, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des requérants
4ème chambre
DCA_20TL02237_20230316
16 mars 2023
Les besoins particuliers de fourniture de blocs d'enrochement de 100 à 500 kilogrammes pour le chantier de l'agrandissement du port de la commune de Port-la-Nouvelle ne permettent pas, à eux seuls, de
3ème Chambre
DCA_20VE00149_20221201
1 décembre 2022
Si la société soutient que la société Peramina a été constituée en vue de développer des investissements au Brésil sur le marché de la location de matériels, elle se borne à produire un article du Blog
DCA_20NC03059_20230511
11 mai 2023
Il a également été tenu compte du désir exprimé E l'agent de ne plus travailler au bloc opératoire ainsi que de sa fiche d'aptitude délivrée E le service de santé au travail le 21 avril 2015.
DCA_24NT02450_20260331
31 mars 2026
reclassement dans un autre emploi, le service des ressources humaines a proposé d'affecter l’intéressé, lors de sa prolongation de stage, soit en qualité d'inspecteur en santé et protection animale à Blois
DCA_22MA02380_20241017
17 octobre 2024
bénéfices réalisés par les personnes physiques désignées ci-après : (…) 1° bis Personnes qui, à titre habituel, achètent des biens immeubles, en vue d'édifier un ou plusieurs bâtiments et de les vendre, en bloc
2ème Chambre
DCA_21NT02275_20220722
22 juillet 2022
Toutefois il ressort des pièces du dossier que les auteurs du PLUI ont institué, dans le règlement écrit, des prescriptions limitant la constructibilité dans les secteurs exposés aux risques de chute de blocs
5ème Chambre
DCA_21PA01288_20220713
13 juillet 2022
En premier lieu, d'une part, l'administration fiscale admet elle-même dans ses écritures que l'immobilisation " install. bloc de secours dans les bureaux " n'entre pas dans le champ d'application de la
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00689_20240116
16 janvier 2024
A cet égard, en ce qui concerne le site M03 de Sassey, si la présence d'un éperon important de blocs d'enrochements de grande taille affleurant à l'aval immédiat du barrage ne figurait pas dans l'étude
DCA_23MA03079_20250617
17 juin 2025
14 au 15 avril 2019, comme en témoignent ses cris et son état de panique, il résulte toutefois de l'instruction que lors de la seconde visite du Dr C, le 15 avril 2019 à 7h, puis à son admission au bloc
DCA_22TL21738_20241203
3 décembre 2024
l'ouvrage et qui résultent des modifications apportées au projet par le maître de l'ouvrage dans les conditions suivantes : * 1 080 euros hors taxes au titre des travaux de reprise des peintures sur des blocs-portes
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