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18 095 résultats pour « Blot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722bdcd58014677400dbb

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 23 mars 1993), M. de X... de Blot a été engagé

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300748

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

dans l'état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d'appel de Rennes autrement composée ; Condamne les sociétés Blot immobilier et Blot commerce Bretagne aux dépens ;

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01650

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

"...", le deuxième, "Mme A..., la juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Blois ordonne une vente sur adjudication sans titre exécutoire", le 27 septembre 2010, sur le blog "...", le troisième

Source officielle
CC

comm

61372495cd58014677416b53

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

dans le délai de six mois imparti par arrêt rendu par la même chambre le 8 juillet 2003, les diligences nécessaires à la suite de la mise en redressement judiciaire le 24 mars 2003 de la société France Bloc

Source officielle
CC

soc

61372364cd580146774092e7

Cassation

12 juillet 1999

12 juillet 1999

opératoire et la gestion du personnel ; qu'en juin 1994, Mme X... a écrit au directeur de la clinique qu'elle n'acceptait pas que la surveillante chargée du bloc opératoire ne soit plus placée sous sa

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00657

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

A aucun moment, la société Bloom Trade n'a exposé de motifs tenant à la personne de Mme A... V... pour justifier de sa mutation.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00656

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

Trade aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Bloom Trade à payer à M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00655

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

Il n'en demeure pas moins que la société Bloom Trade a invoqué à tort un motif personnel pour licencier Mme A... L....

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CC

comm

613720e5cd580146773ef481

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

X..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Blomme Automation, les conclusions de M.

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CC

comm

61372218cd580146773fa2cf

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

brutale", la cour d'appel a violé les articles 455 du nouveau Code de procédure civile et 1134 du Code civil ; alors, enfin, qu'en affirmant "qu'aucun argument ne permet d'écarter le fait que ces blocs

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cr

édure suiviec/Rosine Z

61372696cd58014677426cd6

Cassation

30 mai 2006

30 mai 2006

Blot en remplacement de M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01024

Cassation

10 mai 2017

10 mai 2017

C... , uniquement retenu par des cales en bois posées au sol, sans dispositif particulier, faute de place de stockage dédiée ; qu'il ressort assurément du dossier et des débats que le bloc est tombé sur

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201179

Cassation

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Blois, 16 juin 2022) et les productions, sur des poursuites de saisie immobilière engagées par la société Crédit logement à l'encontre de M.

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civ3

6137214ccd580146773f29eb

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

(Loir-et-Cher), 4°) de la société civile immobilière de vente pour l'accession à la propriété au logement SIPAL, dont le siège est 9, place de la République, à Blois (Loir-et-Cher), représentée par sa

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civ3

6137214ccd580146773f29ef

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

François X..., demeurant à Blois (Loir-et-Cher), ..., 4°/ la Société civile immobilière de vente pour l'accession à la propriété au logement (SIPAL), dont le siège social est à Blois (Loir-et-Cher),

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02236

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

jugement du 28 septembre 2012, le tribunal a ordonné un supplément d'information afin notamment qu'il soit procédé à une expertise informatique destinée à déterminer le nombre de tests Elisa et Western Blot

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soc

613723eacd5801467740fdce

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

d'ancienneté et d'un complément d'indemnité de licenciement, alors, selon le moyen, que la convention collective du personnel des entreprises membres du réseau Crédit immobilier de France définit un bloc

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CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd99459e2f3dc85e1f0be25

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

[A] [W] publiait sur son blog public « [010] » ainsi que sur son profil facebook, en accès public permettant d'accéder au même blog, un article intitulé « La promotion de l'islamiste [U] : France 2 récidive

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soc

613722e3cd58014677402c98

Cassation

7 mai 1997

7 mai 1997

Normant, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1993 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société Art Bloc, société à responsabilité limitée, dont le siège

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00545

Cassation

27 mai 2025

27 mai 2025

opératoire (…) qu'elle ne disposait d'aucune initiative, ni d'autonomie dans cette tâche de sorte qu'il ne peut être retenu qu'elle assurait la logistique du bloc opératoire'' ; qu'en se prononçant en

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