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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00212_20251014
14 octobre 2025
par le projet est un site à fort enjeu environnemental ; or, il ressort de l’étude d’impact que si le projet prévoit plusieurs mesures de réduction d’impact, comme l’insertion du projet au sein d’un bloc
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00845_20240528
28 mai 2024
Ce rapport mentionne le fait que les puits effectués à la pelle mécanique ont donné lieu à de nombreux refus de la pelle sur les blocs cyclopéens, la zone indurée ou la nappe de basalte à des profondeurs
6ème chambre
DCA_20VE03370_20231109
9 novembre 2023
Elle soutient que : - le tribunal a dénaturé la nature et la portée des engagements auxquels la région Ile-de-France était tenue ; - en rejetant en bloc, après un silence de plus de cinq ans, sa réclamation
DCA_23VE01248_20240718
18 juillet 2024
prestations de simple réfection d'un mur à l'identique, il ressort toutefois de son descriptif qu'il correspond plus à un mur de soutènement, par son terrassement et la réalisation de 90 m² de murs en bloc
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02320_20230406
6 avril 2023
Les circulations desservant ces blocs sont couvertes par des rangées de toits à deux pans (sheds) composés de panneaux alvéolaires en polycarbonate translucides, séparés par des chéneaux récupérant les
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01310_20230510
10 mai 2023
Dans son rapport, cette société a proposé de nouvelles modalités de réalisation des fondations pour le bloc Ouest.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01750_20251007
7 octobre 2025
Mme B... a été affectée au centre hospitalier Andrée Rosemon à compter du 1er juillet 1999, en qualité d’infirmière diplômée d’Etat puis d’infirmière de bloc opératoire diplômée d’Etat (IBODE) de classe
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02447_20240527
27 mai 2024
Par ailleurs, le projet prévoit l'installation de gîtes rupestres en faveur de l'espèce notamment, par amoncellement de blocs rocheux en périphérie du bassin, ainsi qu'un entretien manuel des talus correspondants
1ère chambre
DCA_22TL22403_20240704
4 juillet 2024
En se bornant à se prévaloir de ce que le service aurait rejeté en bloc l'ensemble des justificatifs apportés et a assujetti l'ensemble de ses recettes dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux
5ème chambre
DCA_19VE03801_20220630
30 juin 2022
claviers, représentant au total la somme de 114 518,97 euros dans la décomposition du prix global et forfaitaire, qui avaient été fabriqués mais n'avaient pas pu être mis en place ; les vantaux des blocs
DCA_21NT01519_20220510
10 mai 2022
La zone Ul comprend quelques constructions telles qu'un bâtiment d'accueil, des blocs sanitaires ainsi que des mobil home dont il n'est pas contesté qu'une partie seulement est soumise à déclaration préalable
3ème chambre
DCA_23TL01761_20240625
25 juin 2024
études de projet ne dégage pas le délégataire de sa responsabilité en cas d'erreur de conception (exemple : oubli de locaux à desservir, erreur de calcul de charge d'un appui, non-respect des règles GC BLO
DCA_23TL01762_20240625
DCA_24PA03626_20260218
18 février 2026
de garde a réalisé la suture nécessaire au lit de la patiente, en dehors de toute structure adaptée, ce qui n’est pas conforme aux règles de l’art dans la mesure où elle aurait dû être effectuée au bloc
DCA_25LY00548_20251211
11 décembre 2025
Sur les désordres concernant les locaux de soin : Par les parties de l’arrêt du 22 juin 2023 devenues définitives, la cour a jugé que les désordres affectant les locaux de soin, qui recouvrent les blocs
3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01609_20241003
3 octobre 2024
caractéristiques de son exploitation propre à cet exercice, tirées de l'éloignement de la réserve qui contenait les fûts avec le bac de tirage, qui était de 37,25 mètres, et de la surchauffe du moteur et du bloc
DCA_22MA01420_20231127
27 novembre 2023
sondages ponctuels réalisés dans le vallon ; / - une distinction quelquefois difficile ou peu marquée entre les principaux horizons : / • nature similaire des remblais et limons de couverture et argiles à blocs
DCA_22TL22660_20250204
4 février 2025
2000, l'État a confié à Voies Navigables de France la construction, dans le port de Sète, d'une digue de protection de 2 265 mètres de long constituée d'un talus lui-même composé d'enrochements et de blocs
DCA_19NC03126_20220503
3 mai 2022
objectifs du schéma régional d'organisation des soins, notamment en termes de développement de la chirurgie ambulatoire, de réduction de la durée moyenne de séjour et d'amélioration de la performance des blocs
DCA_19VE03724_20220713
13 juillet 2022
que ces changements ont entraîné non seulement la suppression de certaines prestations qu'elle prend en compte, mais aussi des prestations complémentaires concernant, pour l'essentiel, des cloisons, blocs
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