d'un dossier graphique incluant, notamment, un plan de masse représentant l'emprise bâtie, les voies de desserte et les cheminements, d'une perspective axonométrique rendant compte du traitement de l'escalier

/Si elle est pratiquée le long des quais, jetées, estacades et appontements à l'aide d'autres engins que les lignes tenues à la main ou si elle est exercée dans les bassins à partir d'une embarcation,

la stabilité de l'escalier et le renforcement des limons prévus.

Il ressort de l'avis de la société Véolia du 20 février 2018 s'agissant du raccordement au réseau d'eau potable et d'assainissement, que la parcelle en cause " est raccordable rue des Mimosas par l'escalier

par suite, un projet dont le rez-de-chaussée comporte, outre des places de stationnement pour les voitures, d'autres locaux, y compris notamment destinés à l'entrée de l'immeuble et au départ des escaliers

. / Tout élément d'architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

peut comprendre aussi bien des combles aménagés sous charpente que des attiques, ainsi que des toitures à faible pente/ Peuvent excéder du volume ainsi défini, les pignons, les cheminées, les cages d'escaliers

2016, d'un accompagnement de la ville de Paris dans le cadre du dispositif " opération d'amélioration de l'habitat dégradé " (OAHD), en raison notamment de la dégradation des fondations, de la cage d'escalier

hauteur maximum, les constructions sur toiture-terrasse qui remplissent les conditions cumulatives suivantes : / - Disposer d’une hauteur d’au maximum 3 mètres pour les pièces de loisirs*, sorties d’escalier

Par un jugement du 14 avril 2016, ce même tribunal a enjoint à Mme D... de remettre les lieux en leur état initial, à l’exception d’une partie d’un escalier, sous astreinte de 500 euros par jour de retard

salon de coiffure pour créer un sas d’entrée sur la place Rigaud, la mise au même niveau des planchers, la création de baies en toitures et la suppression de certaines maçonneries de refend et d’un escalier

Le 23 juin 2016, Mme C, adjointe technique territoriale des établissements d'enseignement au sein du département de la Côte-d'Or, a été victime d'une chute alors qu'elle entretenait les escaliers d'un

d'une maison d'habitation de 140 m² (A, étage et grenier) et de dépendances de 284 m², les travaux ont notamment consisté en l'ouverture d'une trémie avec renfort mur latéral pour porte d'accès à l'escalier

Les espaces situés entre les blocs, qui sont protégés par une couverture en béton, permettent d'accéder par des escaliers à la partie nord du terrain en pente puis à la rue Paul Arène.

Les espaces situés entre les blocs, qui sont protégés par une couverture en béton, permettent d'accéder par des escaliers à la partie nord du terrain en pente puis à la rue Paul Arène.

supplémentaire ne concerne pas la totalité de l'immeuble, à condition toutefois que ce classement ou cette inscription ne soit pas limité à des éléments isolés ou dissociables de l'ensemble immobilier, tels un escalier

figurants sur le terrain (constructions principales, constructions annexes) ainsi que tous les ouvrages ou installations soumis à autorisation préalable (terrasse de plus de 0,60 m par rapport au sol, escaliers

En l’espèce, il résulte de l’instruction que le mur en parpaings sur lequel repose la poutre acrotère de l’entrée de l’école maternelle du groupe scolaire Max-Pol Fouché présente une fissure en escalier

Son activité porte selon lui sur la « fabrication et la pose d’objets métalliques faits sur mesure » pour des particuliers, et « notamment des escaliers, des verrières, des portails, des garde-corps et

B, avaient formé un barrage dans l'escalier entre le 3ème et le 4ème étage du bâtiment et avaient aussi bloqué l'ouverture des portes des deux ascenseurs, au niveau du 3ème étage, afin d'empêcher les personnels