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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01717_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
. / Tout élément d'architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01741_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
qu'antérieurement à son incarcération, l'intéressé a déjà été condamné à plusieurs reprises pour des faits de détention non autorisée et usage illicite de stupéfiants, vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02037_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
d’un bien appartenant à autrui et de port sans motif légitime d’arme blanche ou de catégorie D commis le 12 juillet 2016, de six mois d’emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01741_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
en journée et avec des interruptions compte tenu du fait que certaines activités (repas, cuisine, art) sont relativement plus silencieuses que les autres ou sont exercées en dehors du site (nage, escalade
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01815_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
peut comprendre aussi bien des combles aménagés sous charpente que des attiques, ainsi que des toitures à faible pente/ Peuvent excéder du volume ainsi défini, les pignons, les cheminées, les cages d'escaliers
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03643_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
2016, d'un accompagnement de la ville de Paris dans le cadre du dispositif " opération d'amélioration de l'habitat dégradé " (OAHD), en raison notamment de la dégradation des fondations, de la cage d'escalier
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00496_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
hauteur maximum, les constructions sur toiture-terrasse qui remplissent les conditions cumulatives suivantes : / - Disposer d’une hauteur d’au maximum 3 mètres pour les pièces de loisirs*, sorties d’escalier
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03191_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Par un jugement du 14 avril 2016, ce même tribunal a enjoint à Mme D... de remettre les lieux en leur état initial, à l’exception d’une partie d’un escalier, sous astreinte de 500 euros par jour de retard
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01004_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
B n'aurait pu reprendre le ski, le rugby, le ski nautique et l'escalade qu'il pratiquait avant son accident, les infections nosocomiales sont responsables de l'abandon forcé du vélo et du golf.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00279_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
orientations du plan local d'urbanisme adopté par la délibération litigieuse, laquelle doit être concrétisée par le prolongement des pistes cyclables vers l'entrée sud de la ville, au niveau du giratoire de l'Escapade
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21916_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
salon de coiffure pour créer un sas d’entrée sur la place Rigaud, la mise au même niveau des planchers, la création de baies en toitures et la suppression de certaines maçonneries de refend et d’un escalier
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01977_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le 23 juin 2016, Mme C, adjointe technique territoriale des établissements d'enseignement au sein du département de la Côte-d'Or, a été victime d'une chute alors qu'elle entretenait les escaliers d'un
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01894_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ne justifie pas, par les clichés photographiques et les captures d'écran du site internet de cette association, que ses personnels et adhérents utiliseraient le domaine en cause pour des activités d'escalade
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00872_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
109 198,77 au titre de l'acquisition et du renouvellement tous les cinq ans d'une prothèse de course, 117 541 euros au titre de l'acquisition et du renouvellement tous les cinq ans d'une prothèse d'escalade
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00648_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
et à une mesure de confiscation pour des faits de participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un délit puni de dix ans d'emprisonnement, de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03183_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
d'une maison d'habitation de 140 m² (A, étage et grenier) et de dépendances de 284 m², les travaux ont notamment consisté en l'ouverture d'une trémie avec renfort mur latéral pour porte d'accès à l'escalier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03897_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Les espaces situés entre les blocs, qui sont protégés par une couverture en béton, permettent d'accéder par des escaliers à la partie nord du terrain en pente puis à la rue Paul Arène.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03905_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Les espaces situés entre les blocs, qui sont protégés par une couverture en béton, permettent d'accéder par des escaliers à la partie nord du terrain en pente puis à la rue Paul Arène.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04758_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
2019 de vol par effraction dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, des faits de violence avec usage ou menace d'une arme sans incapacité, ainsi que des faits de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01675_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
supplémentaire ne concerne pas la totalité de l'immeuble, à condition toutefois que ce classement ou cette inscription ne soit pas limité à des éléments isolés ou dissociables de l'ensemble immobilier, tels un escalier
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