a été insuffisante s'agissant de l'impact de l'exploitation sur la faune et la flore, ne portant que sur l'orvet fragile, le lézard à deux raies, la vipère aspic, la coronelle lisse, la couleuvre d'Esculape

du Minihic et un poste d'observation situé au droit d'un escalier prenant son origine sur la parcelle cadastrée H 101.

permis modificatif, a émis, le 17 février 2022, un avis conforme à la rubrique " Défense extérieure contre l'incendie ", tout en inscrivant la mention " à prévoir " aux rubriques " Désenfumage de l'escalier

Par un mémoire enregistré le 30 mai 2023, la société Equip'Froid, représentée par Me Escande, conclut : 1°) à ce que sa part de responsabilité soit limitée à 5 % du montant du préjudice matériel évalué

Par un mémoire enregistré le 30 mai 2023, la société Equip'Froid, représentée par Me Escande, conclut : 1°) à ce que sa part de responsabilité soit limitée à 5 % du montant du préjudice matériel évalué

Par un arrêté du 28 avril 2017, le maire de Lyon a, compte tenu du danger présenté pour les occupants, interdit l'accès à l'estacade supportant ce bâtiment, ainsi que toute activité dans ce dernier (activités

Atelier RTV Architectes ; - c'est à tort que le tribunal administratif a condamné l'AP-HP à hauteur de 5 604,32 euros HT, à raison de l'apport de terre végétale dans les jardinières existantes en escalier

Ce même mois de juillet 2017, les époux B ont relevé, à un angle du volume est de leur maison, la présence d'une importante fissure en escalier, large jusqu'à 12 mm, avec désaffleurement jusqu'à 10 mm,

Il en va de même pour l'accès piétons, les escaliers dit paysagers qui ne comportent aucune cloison, le gazon sur dalle sans rajout de terre, les débords de toitures et les ouvrages de soutènement.

Alpes-Maritimes a décidé de renouveler son refus d'accorder une autorisation d'occupation temporaire à la SCI Cap Rochers et l'a mise en demeure de démolir quatre plates-formes avec amorce de sentiers et d'escalier

plans joints au dossier de la déclaration préalable déposée le 5 février 2021 comportent bien l’indication de la création d’une fenêtre, de l’élargissement de deux fenêtres et de la création d’un escalier

société Arbage a effectivement déposé une demande de permis de construire portant sur les travaux induits par le changement de sous-destination, dont notamment la création d’un niveau de plancher et d’escaliers

deux bâtiments en mauvais état situés dans les abords d’un monument historique et ont notamment pour objet de remplacer la toiture de ces bâtiments, de percer de nouvelles ouvertures, de créer un escalier

gabarit varie de R+1 à R+2, constituent des petits collectifs qui s'intègrent dans le paysage urbain existant composé de chalets individuels intégrés dans la pente du terrain et s'implanteront en " escalier

; les bureaux prévus au premier étage ont été remplacés par un logement à usage d'habitation d'une surface de 273 m² et le hall d'entrée du bâtiment industriel a été équipé d'un ascenseur et d'un escalier

F demande une indemnité au titre des souffrances endurées après la consolidation de son état de santé, en faisant valoir qu'il souffre quand il marche et quand il monte les escaliers.

m² et enfin d'une petite maison mitoyenne d'une surface de 64 m², en très mauvais état dont il résulte de l'instruction que le plancher qui sépare le rez-de-chaussée de l'étage n'existe plus, que l'escalier

Cette notice précise également que " l'abri, l'entrée commune du bâti existant et les escaliers extérieurs de la façade Nord existante seront supprimés afin d'accoler le nouveau volume à la construction

Il soutient que : Sur la légalité de l’arrêté n° 2022-00437-VDM du 15 février 2022 : - la falaise, qui soutient la voie piétonne en escaliers située en surplomb immédiat de sa propriété et présente

bien adaptée, munie d'un manchon siliconé et d'un vérin hydraulique permettant une flexion au niveau de l'articulation du genou pour la marche, le genou restant en extension lors de la montée d'un escalier