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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02101_20260203
3 février 2026
Toute communication éventuelle entre le local et l’entrepôt se fait soit par un sas équipé de deux blocs-portes E 60 C, soit par une porte EI2 120 C et de classe de durabilité C2 ».
3ème chambre
DCA_22TL21723_20241105
5 novembre 2024
Cette absence de joints de dilatation crée des variations dimensionnelles différentielles au niveau du mur exposé Sud, et situé à la jonction entre deux blocs, qui sont à l'origine de l'apparition des
1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA01183_20260302
2 mars 2026
compte-tenu de sa localisation et de la nature des ouvrages en cause, serait de nature à porter atteinte à la sécurité ou à la salubrité publique par ses effets sur le risque d’éboulements, de chutes de blocs
1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00127_20241031
31 octobre 2024
Les bâtiments projetés présenteraient ainsi un effet de bloc massif au regard des éléments patrimoniaux protégés, avec, notamment, un front bâti de près de soixante mètres de long face à la Seine, sans
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00887_20241210
10 décembre 2024
découvertes écologiques pour le plan d'eau des Barthotes, a prévu des aménagements (city stade, aire de jeux pour enfants, parking, chemin pédestre, théâtre de verdure, aire de pique- nique, ponton flottant, bloc
7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05470_20221021
21 octobre 2022
d'effluents liquides (3 240 tonnes d'ammoniaque et 14 400 tonnes d'acide citrique par an) et de déchets solides (26 500 m3 de gypse par an) alors que le procédé TDN utilisé produit seulement 7 100 m3 de blocs
4ème chambre
DCA_21PA05459_20230731
31 juillet 2023
Il a également conclu avec le groupement un marché complémentaire, notifié le 29 juillet 2005, pour la surélévation d'un étage du bloc 5 pour réaliser l'hémodialyse et le passage en classe D des trois
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03946_20221103
3 novembre 2022
Il résulte de l'instruction que l'équipe chirurgicale du CHU de Bordeaux qui avait prélevé le greffon hépatique était encore présente au bloc opératoire du groupe hospitalier du Havre lorsqu'un chirurgien
2ème Chambre
DCA_21VE00514_20230426
26 avril 2023
du département du Loir-et-Cher par le bureau de l'environnement et de l'aménagement du territoire de l'unité départementale du département de Loir-et-Cher de la DREAL de Centre-Val-de-Loire, situé à Blois
DCA_21PA06350_20240329
29 mars 2024
vérifications et le dimensionnement des ouvrages du présent lot sont établis sur la base des résultats d'un modèle tri-dimensionnel de vérification et de justification des stabilités générales des deux blocs
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03500_20231017
17 octobre 2023
Ils subiront un écrêtage pour éliminer les blocs de dimensions supérieures à deux cent cinquante (250) millimètres.
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