CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_24PA00567_20250613
13 juin 2025
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 juin 2025. La rapporteure, A. MILONLe président, A. BARTHEZ La greffière, E.
DCA_24PA03429_20250704
4 juillet 2025
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 4 juillet 2025. La rapporteure, A. MILONLe président, A. BARTHEZ La greffière, E.
DCA_24PA04078_20250704
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 juillet 2025. Le président-rapporteur, A. BARTHEZ L'assesseure la plus ancienne dans l'ordre du tableau, A.
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA00936_20230718
18 juillet 2023
parvenir à ses conclusions, s'est appuyé sur des éléments objectifs, et notamment sur l'examen clinique qu'il a réalisé, sur les courriers circonstanciés rédigés par les docteurs Moughabghab, Gosset, Dubois
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01024_20241204
4 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er septembre 2024, le ministre de l'intérieur et des outre-mer, représenté par Me Dubois, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 625 euros soit
DCA_23PA03294_20240202
2 février 2024
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 février 2024. La présidente-rapporteure, H. VINOT L'assesseur le plus ancien, V.
DCA_23PA04807_20240716
16 juillet 2024
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 juillet 2024. Le président rapporteur, V. MARJANOVICL'assesseure la plus ancienne, S.
DCA_23PA00049_20241213
13 décembre 2024
Dubois, premier conseiller, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 13 décembre 2024. La rapporteure, W. LELLIG Le président, A.
DCA_23PA00360_20240405
5 avril 2024
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 avril 2024. Le président rapporteur, V. MARJANOVICL'assesseur le plus ancien, J.F. GOBEILL La greffière, E.
DCA_23PA00520_20241004
4 octobre 2024
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 4 octobre 2024. Le président-rapporteur, A.
DCA_23PA00545_20241122
22 novembre 2024
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 22 novembre 2024. Le rapporteur, Ph. DELAGELe président, A. BARTHEZ La greffière, A.
DCA_23PA00876_20240426
26 avril 2024
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 avril 2024. Le rapporteur, V. MARJANOVIC La présidente, H.
DCA_23PA00882_20240607
7 juin 2024
Dubois premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juin 2024. La rapporteure, C. BRIANÇON La présidente, H. VINOT La greffière, E.
DCA_23PA00937_20241213
Dubois, premier conseiller, - Mme Lellig, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 13 décembre 2024. La rapporteure, W. LELLIG Le président, A.
DCA_23PA01314_20250521
21 mai 2025
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 21 mai 2025. La rapporteure, A. MILONLe président, A. BARTHEZ La greffière, C.
DCA_23PA01407_20240524
24 mai 2024
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 24 mai 2024. Le rapporteur, V. MARJANOVICLa présidente, H. VINOT La greffière, E.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01216_20260402
2 avril 2026
E..., représenté par Me Dubois, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 20 mars 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 1er juin 2021 du maire de Vence, ensemble
DCA_24MA01339_20250717
17 juillet 2025
A et les sociétés GC Marceau, GC Antibes, GC Maréchal Joffre, GC Félix Faure et GC Achard, représentés par Me Cloché-Dubois et Me Mimoun, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 avril 2024
DCA_22PA02579_20231208
8 décembre 2023
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 décembre 2023. Le rapporteur, G. PERROY La présidente, C. VRIGNON-VILLALBA La greffière, E.
DCA_22PA02580_20231208
Page 37 sur 53