Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Tomaszewski pour la société

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Falala, pour la Ville de Paris.

quatre maisons individuelles et d'accroitre la proportion des espaces verts dans le projet mais également, comme le mentionnait explicitement son objet, de créer un accès au projet par la rue Claude Bernard

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Deroudille, avocat de M. A.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Michaud pour la société

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Gabriel, pour la commune de Nouméa

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Limarola, avocate de la société

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Gabriel, pour la province Sud.

réalité et l'ancienneté de cette relation alors que le préfet fait valoir que Mme B réside à Yerres dans le département de l'Essonne, soit à plus de 175 kilomètres du domicile déclaré à La Ferté-Bernard

B, représenté par Me Bernard, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 11 octobre 2023 du président de la deuxième chambre du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler la décision du

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Younes, avocat de la société IMD

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Bernard, pour la société Generali IARD. Considérant ce qui suit : 1.

Bernard Even, premier vice-président, président de chambre, - Mme Aventino, première conseillère, - M. Hervé Cozic, premier conseiller.

Délibéré après l’audience du 2 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Seulin, présidente de chambre, - Mme Vrignon-Villalba, présidente assesseure, -Mme Bernard, première conseillère.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 octobre 2022, Mme B, représentée par Me Bernard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 septembre 2022 du tribunal administratif

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ho Si Fat, président assesseur, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A a été victime le 6 mars 2016 d'un traumatisme facial.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui sut : 1.