CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 304 résultats pour « Ranc »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00308_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Météo France établit ensuite, sur la base de cette comparaison un rang et une durée de retour pour chacun des douze indicateurs mensuels d'humidité, calculés pour l'année civile étudiée.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00310_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Météo France établit ensuite, sur la base de cette comparaison un rang et une durée de retour pour chacun des douze indicateurs mensuels d'humidité, calculés pour l'année civile étudiée.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00313_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Météo France établit ensuite, sur la base de cette comparaison un rang et une durée de retour pour chacun des douze indicateurs mensuels d'humidité, calculés pour l'année civile étudiée.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01030_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

, notamment des documents cartographiques et des photographies aériennes produits, que le lieu-dit de Samzun est composé d’une soixantaine de constructions, implantées de manière dense sur plusieurs rangs

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT00952_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

vaste espace naturel, sont situées en dehors de la zone urbanisée de Trévignon, située au nord, au nord est et à l’ouest, qui comporte plusieurs centaines de constructions s’implantant sur plusieurs rangs

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02213_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

la clôture de la procédure de redressement, un débat avec le supérieur hiérarchique du vérificateur, puis, le cas échéant, dans un second temps, avec un fonctionnaire de l'administration fiscale de rang

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA03288_20240802

Admin. Appel

2 août 2024

2 août 2024

publique de l'Etat et comprend, en premier lieu, le temps passé en intervention, en deuxième lieu, les périodes de garde consacrées à certaines tâches qu'il énumère et, en dernier lieu, le service hors rang

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00495_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

D indique souffrir de plusieurs pathologies au rang desquelles figurent une sténose foraminale d'origine dégénérative, une discopathie, des problèmes prostatiques, un syndrome parkinsonien à l'origine

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01004_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ces dispositions s'appliquent nonobstant la perception éventuelle d'une pension alimentaire versée en vertu d'une convention de divorce par consentement mutuel déposée au rang des minutes d'un notaire

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01131_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

d'invalidité de chacune des infirmités supplémentaires sont élevés d'une, de deux ou de trois catégories, soit de 5, 10, 15 %, et ainsi de suite, suivant qu'elles occupent les deuxième, troisième, quatrième rangs

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01386_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Météo France établit ensuite, sur la base de cette comparaison un rang et une durée de retour pour chacun des douze indicateurs mensuels d'humidité, calculés pour l'année civile étudiée.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01387_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Météo France établit ensuite, sur la base de cette comparaison un rang et une durée de retour pour chacun des douze indicateurs mensuels d'humidité, calculés pour l'année civile étudiée.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01121_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ainsi que la terrasse destinée à la restauration pour la clientèle et les sanitaires se situent en dehors de la zone rouge du plan, à l’exception d’une petite partie de la remise à transformer en rangement

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Toulouse

DCA_23TL01188_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

suffrages, il appartenait à l'autorité compétente pour proclamer les résultats d'attribuer le siège restant à pourvoir au bénéfice de l'âge au candidat le mieux placé à ce titre parmi ceux qui figuraient en rang

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01484_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Enfin, la circonstance que ce chemin ne présente pas de trottoir ne permet pas à elle-seule d'établir la dangerosité de la voie dès lors que les piétons peuvent le cas échéant se ranger sur les bas-côtés

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02903_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

A a été engagé, par contrat, le 6 mai 2003, à l'âge de 20 ans, en tant que militaire du rang dans une armée renouvelant les contrats des engagés par période de cinq ans avec une limite légale de durée

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA01208_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

revanche demandé à participer aux répétitions, dès le lundi 4 décembre 2018, de sortie de promotion prévue le 6 décembre, alors qu'il est constant que celles-ci nécessitent de longues périodes de défilé en rang

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01585_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Les limites des lots destinés à être bâtis en fond de terrain seront séparées de la rue par un espace vert, par une placette végétalisée et/ou par un muret constitué par un " rang d'aggloméré ", ce qui

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02234_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Vu : l’arrêté fixant les listes des autorités militaires de troisième niveau et des autorités militaires habilitées, pour les militaires du rang, à effectuer certaines opérations ou prendre les décisions

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX01743_20251105

Admin. Appel

5 novembre 2025

5 novembre 2025

En premier lieu, aux termes de l’article 5 du cahier des clauses administratives particulières applicable au marché : « 5.1 (…) Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitent(s) de premier rang

Source officielle

Page 39 sur 66

← PrécédentSuivant →