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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02971_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

obtenu un baccalauréat technologique en juillet 2021 avec la mention " assez bien " et qu'elle prépare le diplôme d'Etat d'infirmier au sein de l'institut de formation en soins infirmiers de l'hôpital Ambroise

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02655_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

B a été transféré en réanimation à l'hôpital Ambroise Paré de l'AP-HP, où a été pratiquée une troisième intervention par laparotomie afin de nettoyer le péritoine et de drainer un abcès de paroi.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT03122_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

sur le fait que " le préfet de la Loire-Atlantique fait valoir, sans être contredit, que le requérant peut effectuer un bilan immunologique au sein du laboratoire d'analyses médicales de la clinique Ambroise

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00276_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Ambrosi, substituant Me Ponseele, pour Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA03852_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Les certificats médicaux du 29 janvier 2021 et du 11 mai 2020, signés par le même praticien français, chef du service hépato-gastroentérologie et oncologie digestive de l'hôpital Ambroise Paré à Boulogne-Billancourt

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NC02560_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

B est suivi médicalement par un médecin qui pratique au service de chirurgie orthopédique et traumatologique à l'hôpital Ambroise Paré à Boulogne Billancourt, la décision en litige ne fait pas obstacle

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA04305_20240318

Admin. Appel

18 mars 2024

18 mars 2024

date de l'arrêté attaqué, attestent de la nécessité d'une intervention chirurgicale et d'un suivi régulier en France en raison de diverses complications liées à la maladie, et le Pr B, de l'hôpital Ambroise

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01812_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

stratégique pour la commune, qui a adopté en mars 2016 une orientation d’aménagement et de programmation « quartier durable » couvrant la quasi-totalité de la zone urbanisée située entre l’avenue Ambroise

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03386_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Il a été hospitalisé à partir du 3 juillet 2013 au sein de l'hôpital Ambroise Paré (Boulogne Billancourt) pour une intervention de changement de prothèse.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22397_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

D..., adjoint technique principal de première classe du département du Gard, a exercé les fonctions de cantonnier au sein de l’unité territoriale de Bessèges Saint-Ambroix.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00390_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

activité libérale au sein de l'hôpital privé des Peupliers jusqu'en juillet 2015 et perçu au titre des années en litige des traitements et salaires à raison de son activité au sein de l'hôpital public Ambroise

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01560_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Le 18 mai 2016, la vérificatrice leur a adressé une convocation pour un deuxième entretien par un courrier adressé à Saint-Martin, et un autre adressé au 8 rue d'Amboise à Lyon 2ème, adresse correspondant

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA01791_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Il ressort des pièces du dossier, notamment du compte-rendu de consultation du 4 juillet 2023 et du certificat médical du 15 septembre 2023 du praticien hospitalier de l'hôpital Ambroise Paré qui suit

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22396_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

D..., adjoint technique principal de première classe du département du Gard, a exercé les fonctions de cantonnier au sein de l’unité territoriale de Bessèges Saint-Ambroix.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL24160_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

molécules d'insuline asparte et degludec correspondant aux médicaments Toujeo et Fiasp, ne serait pas disponible dans son pays d'origine, le certificat médical établi par une diabétologue de la clinique Ambroise

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03079_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Guranna, représentant la société Orange Caraïbe, et de Me Ambraisse, représentant M. U... AE... et autres.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01309_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Le 18 mai 2016, elle a adressé à M. et Mme B une convocation pour un deuxième entretien par un courrier envoyé à Saint-Martin et l'autre au 8 rue d'Amboise à Lyon 2ème, adresse du bureau de M. B.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02123_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

éoliennes s'implantent sur une crête surplombant la vallée de l'Ozon et portent atteinte aux monuments historiques et notamment au château de Monthoiron et à sa tour forteresse, à l'église romane de Saint-Ambroise

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01558_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Le 18 mai 2016, la vérificatrice leur a adressé une convocation pour un deuxième entretien par un courrier adressé à Saint-Martin, et un autre adressé au 8 rue d'Amboise à Lyon 2ème, adresse correspondant

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03659_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

2024 dans le cadre d’une opération de lutte contre les transactions de stupéfiants et de substances médicamenteuses sur le secteur des abords de la salle de consommation à moindres risques de la rue Ambroise

Source officielle

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