AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT03573_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
En raison de l'apparition de céphalées s'aggravant progressivement, accompagnées d'un ralentissement moteur et d'asthénies, un nouveau scanner réalisé le 27 mars 2014 a révélé des hypodensités intra-parenchymateuses
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03889_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
été prise en charge par des psychiatres, hospitalisée à plusieurs reprises, et la dégradation de son état de santé a été reconnu imputable au service ; elle présente un effondrement thymique avec asthénie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03657_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
A au niveau de la prothèse de hanche gauche apparu au cours du mois de février 2018 dans un contexte d'asthénie profonde ne présente pas un caractère nosocomial, le germe en cause, un Campylobacter fetus
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL02933_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
a retenu un lien de causalité entre les préjudices subis par Mme A et sa contamination par le virus de l'hépatite C à compter de 2003 ; - il doit également être infirmé en ce qu'il a estimé que l'asthénie
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04924_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
d'autres pathologies, notamment en raison de troubles prostatiques et de troubles psychiatriques importants (syndrome dépressif chronique post-traumatique, désorientation temporo-spatiale, apraxie, asthénie
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01655_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
se prononce en faveur d'une reprise à temps partiel thérapeutique, le rapport fait toutefois état de la persistance de " symptômes gênants au quotidien avec une certaine fatigabilité cognitive, une asthénie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00251_20230828
28 août 2023
28 août 2023
alors âgée de soixante-huit ans, a été admise aux urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens après avoir signalé des douleurs thoraciques, dorsales, des vertiges, dans un contexte d'asthénie
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL20085_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
D'autre part, si l'arrêt de travail établi le 24 janvier 2018 par un médecin généraliste mentionne comme motif médical " symptômes généraux (fièvre asthénie) surmenage ", cette seule mention, à défaut
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL20091_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
D'autre part, si l'arrêt de travail établi le 24 janvier 2018 par un médecin généraliste mentionne comme motif médical " symptômes généraux (fièvre asthénie) aponevrosite plantaire ", cette seule mention
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA00495_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
de Mme C mentionne qu'elle a quitté l'hôpital contre avis médical en période de fêtes de fin d'année et qu'elle a été informée de ce qu'elle devait revenir sans délai à l'hôpital en cas notamment d'asthénie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19LY00750_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
Elle a présenté des signes d'asthénie au cours de l'été 2010 ; une hypersomnie a été diagnostiquée le 14 janvier 2011 avec suspicion de narcolepsie avec cataplexie confirmée le 12 septembre suivant.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00284_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 février 2022 et le 19 juillet 2023, la SARL SLJ société d'exploitation, représentée par Me Schneider de la SELARL Askea-Avocats
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01423_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Il ressort de l'étude d'impact du mois de janvier 2015 que celle-ci analyse, d'une part, dans l'état initial du site, l'hydrogéologie et la présence de la nappe de l'Astien, la situation de l'ISDND au
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22180_20250218
18 février 2025
18 février 2025
part, le défaut de liaison avec le médecin référent de , qui a conduit à une consultation médicale au domicile du patient plus de quatre jours après la fin de l'hospitalisation laissant s'installer l'asthénie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02455_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Elle a, dans les jours qui ont suivi, ressenti des douleurs musculaires et articulaires, une asthénie marquée et une grande fatigue.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00283_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 février 2022 et le 18 juillet 2023, la SARL SLJ société d'exploitation, représentée par Me Schneider de la SELARL Askea-Avocats
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02136_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Par une requête, enregistrée le 10 août 2022 sous le n° 22NC02136, la commune d'Epping, représentée par la SELARL Askea - avocats Schneider Katz et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02020_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
d'une hépatite C, à compter du mois de juin 2011 à la suite d'un accident dont l'imputabilité au service n'a pas été reconnue, puis à compter du mois d'octobre 2012 et jusqu'en décembre 2014, pour asthénie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00530_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
En revanche, il résulte de l'instruction, notamment des certificats médicaux produits, qu'en conséquence de sa pathologie, Mme A a souffert pendant plusieurs années d'asthénie, de troubles du sommeil et
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00770_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C, avant d'être finalement placé en arrêt de travail le 5 décembre 2017 pour " Stress, asthénie, troubles du sommeil ". 10.
Source officiellePage 4 sur 7