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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03573_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

En raison de l'apparition de céphalées s'aggravant progressivement, accompagnées d'un ralentissement moteur et d'asthénies, un nouveau scanner réalisé le 27 mars 2014 a révélé des hypodensités intra-parenchymateuses

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03889_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

été prise en charge par des psychiatres, hospitalisée à plusieurs reprises, et la dégradation de son état de santé a été reconnu imputable au service ; elle présente un effondrement thymique avec asthénie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03657_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

A au niveau de la prothèse de hanche gauche apparu au cours du mois de février 2018 dans un contexte d'asthénie profonde ne présente pas un caractère nosocomial, le germe en cause, un Campylobacter fetus

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL02933_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

a retenu un lien de causalité entre les préjudices subis par Mme A et sa contamination par le virus de l'hépatite C à compter de 2003 ; - il doit également être infirmé en ce qu'il a estimé que l'asthénie

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA04924_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

d'autres pathologies, notamment en raison de troubles prostatiques et de troubles psychiatriques importants (syndrome dépressif chronique post-traumatique, désorientation temporo-spatiale, apraxie, asthénie

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01655_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

se prononce en faveur d'une reprise à temps partiel thérapeutique, le rapport fait toutefois état de la persistance de " symptômes gênants au quotidien avec une certaine fatigabilité cognitive, une asthénie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00251_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

alors âgée de soixante-huit ans, a été admise aux urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens après avoir signalé des douleurs thoraciques, dorsales, des vertiges, dans un contexte d'asthénie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL20085_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

D'autre part, si l'arrêt de travail établi le 24 janvier 2018 par un médecin généraliste mentionne comme motif médical " symptômes généraux (fièvre asthénie) surmenage ", cette seule mention, à défaut

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL20091_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

D'autre part, si l'arrêt de travail établi le 24 janvier 2018 par un médecin généraliste mentionne comme motif médical " symptômes généraux (fièvre asthénie) aponevrosite plantaire ", cette seule mention

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA00495_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

de Mme C mentionne qu'elle a quitté l'hôpital contre avis médical en période de fêtes de fin d'année et qu'elle a été informée de ce qu'elle devait revenir sans délai à l'hôpital en cas notamment d'asthénie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19LY00750_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

Elle a présenté des signes d'asthénie au cours de l'été 2010 ; une hypersomnie a été diagnostiquée le 14 janvier 2011 avec suspicion de narcolepsie avec cataplexie confirmée le 12 septembre suivant.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00284_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 février 2022 et le 19 juillet 2023, la SARL SLJ société d'exploitation, représentée par Me Schneider de la SELARL Askea-Avocats

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01423_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Il ressort de l'étude d'impact du mois de janvier 2015 que celle-ci analyse, d'une part, dans l'état initial du site, l'hydrogéologie et la présence de la nappe de l'Astien, la situation de l'ISDND au

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CAA

2ème chambre

DCA_22TL22180_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

part, le défaut de liaison avec le médecin référent de , qui a conduit à une consultation médicale au domicile du patient plus de quatre jours après la fin de l'hospitalisation laissant s'installer l'asthénie

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02455_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Elle a, dans les jours qui ont suivi, ressenti des douleurs musculaires et articulaires, une asthénie marquée et une grande fatigue.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00283_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 février 2022 et le 18 juillet 2023, la SARL SLJ société d'exploitation, représentée par Me Schneider de la SELARL Askea-Avocats

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02136_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Par une requête, enregistrée le 10 août 2022 sous le n° 22NC02136, la commune d'Epping, représentée par la SELARL Askea - avocats Schneider Katz et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02020_20220914

Admin. Appel

14 septembre 2022

14 septembre 2022

d'une hépatite C, à compter du mois de juin 2011 à la suite d'un accident dont l'imputabilité au service n'a pas été reconnue, puis à compter du mois d'octobre 2012 et jusqu'en décembre 2014, pour asthénie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00530_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

En revanche, il résulte de l'instruction, notamment des certificats médicaux produits, qu'en conséquence de sa pathologie, Mme A a souffert pendant plusieurs années d'asthénie, de troubles du sommeil et

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CAA

2ème Chambre

DCA_22VE00770_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

C, avant d'être finalement placé en arrêt de travail le 5 décembre 2017 pour " Stress, asthénie, troubles du sommeil ". 10.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GUILOG, DIABATE, Mohamed Ashken, Ashken

SIREN 903023299GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

14/09/2021

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