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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL03140_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
état de cause, ainsi que le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique le fait valoir en défense, à supposer que le local-type n° 2, situé dans la commune de Buisson
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01260_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
La taxe sur les salaires dont le centre hospitalier de Lisieux Robert Buisson demande la restitution a été établie sur la base de ses déclarations.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01059_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Par deux mémoires, enregistrés les 23 novembre 2020 et 16 juin 2022, Mme A C, représentée par Me Chevillard-Buisson, avocat, conclut au rejet de la requête de la commune d'Aulnay-sur-Mauldre et des conclusions
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01260_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre ; - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique ; - les observations de Me Buisson, substituant Me
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00513_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Buisson ne saurait être regardée comme l’ayant conduit à suivre une formation destinée à apporter une qualification professionnelle, au sens des dispositions citées au point précédent.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22631_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
expert à la demande des requérants le 26 janvier 2022 que la parcelle en litige, non bâtie, supporte une végétation constituée d’une strate arbustive moyenne et d’une strate arborée éparse composée de buissons
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02761_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
D C, domicilié chez la SARL Techni'cité sise au 31 rue d'Estienne d'Orves à Verrières le Buisson (91370) est désigné en qualité d'expert.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03321_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
été recruté par le recteur de l'académie de Versailles en qualité d'agent contractuel, afin d'exercer les fonctions de professeur de lettres classiques au sein du collège Jean Moulin à Verrières-le-Buisson
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02320_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
De même, la mesure ME4 « Éviter d’attirer la faune vers les éoliennes » prévoit aussi qu’aucune plantation de haies ou autre aménagement attractif pour l’avifaune (buissons) ne sera mis en place en pied
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03289_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
B..., représenté par Me Chevillard-Buisson, conclut au rejet de la requête, à ce que soit enjoint au maire de la commune des Mureaux de délivrer le permis de construire sollicité, dans le délai de deux
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02250_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
La communauté des communes giennoises est propriétaire de deux parcelles, cadastrées BR 31 et 32 d'une superficie de 6370 m², situées rue de la Bosserie, lieu-dit " Vallée du Buisson ", à Gien, sur lesquelles
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03204_20240222
22 février 2024
22 février 2024
devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 décembre 2020 et le 10 mai 2021, le syndicat des copropriétaires du 9 rue Edouard Charton à Versailles, représenté par Me Chevillard-Buisson
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01125_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Les mesures d’évitement et de réduction prévues pour cette espèce (maintien des haies, buissons isolés, boisements, implantation des ouvrages parallèles à l’axe de migration) permettent de regarder l’impact
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02172_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
l'attestation du maire du Plessis-Belleville du 20 juin 2024 qui mentionne les travaux de séparation des réseaux d'assainissement et d'évacuation des eaux usées au droit des rues de Billy et du Vert Buisson
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02933_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
commune citées au point 6, le terme d'engins désignant, contrairement à ce qu'il fait valoir, les véhicules de protection incendie, mais suivant un accès en restanque et un parcours entravé par des buissons
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01336_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
différentes tailles, la notice de présentation jointe au dossier de demande de permis mentionne l'abattage sur la parcelle, en 2018, de cinq pins, de cinq autres petits arbres et de 24 arbustes et buissons
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02512_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Il résulte de l'instruction que la SCI JM Patrimoine a acquis une parcelle de terrain rue Solean à Saint-Péray Croix du Buisson (Ardèche) sur laquelle elle a fait construire trois maisons attenantes pour
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03548_20240220
20 février 2024
20 février 2024
L'expert de l'assureur de la commune, après avoir relevé un déchaussement des pierres sèches en partie haute en raison de l'abondance des buissons entre la chaussée et le mur, dans un secteur soumis aux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01669_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
préférable de créer une extension de réseau pour aller chercher la conduite, elle est toujours alimentée depuis le réservoir des Sanières, mais un maillage manuel est possible depuis le réservoir des Buissons
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02172_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Il résulte d'une étude capacitaire réalisée en 2020 à l'initiative de la commune du Plessis-Belleville sur le collecteur d'assainissement du secteur du Vert Buisson que les tronçons du collecteur d'eaux
Source officiellePage 4 sur 6
BUISINE, Samantha, Marie-Louise, Sylvie
04/08/2026
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BUISINE
24/07/2026
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Quentin BUISINE
19/07/2026
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BUISINE
Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire. Liquidateur : SELARL PERIN BORKOWIAK représentée par Maître Jean-Philippe BORKOWIAK 445 boulevard Gambetta Tour Mercure 8ème étage 59976 TOURCOING Cedex
03/07/2026
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BUISINE, Emma, Alexandra, Delphine
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
30/06/2026
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