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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC03451_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
octobre 2021, le 12 janvier 2022 et un mémoire récapitulatif du 19 avril 2022, et des pièces du 12 mai 2022 communiquées à la demande de la cour, la société éolienne des Limodores représentée par Me Cambus
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01551_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
B pour une maison individuelle sur les parcelles AE 112,114 et 115, situées impasse Camier dans cette commune.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00311_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
avril 2021, le 25 octobre 2021, le 14 janvier 2022, le 18 janvier 2022, le 21 mars 2024, le 15 juillet 2024, le 22 août 2025 et le 3 octobre 2025, la société CPE Trois Provinces, représentée par Me Cambus
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02246_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par un mémoire du 10 février 2023, la société Eoliennes des pâquerettes, représentée par Me Yaël Cambus, a présenté des observations en réponse aux courriers des 1er et 3 février 2023 mentionnés ci-dessus
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC01647_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
défense enregistrés devant la cour le 10 août 2019, le 11 janvier 2021, le 26 avril 2022, le 7 juin 2022, le 5 avril 2023, le 18 avril 2023, la société Ferme éolienne de la Hotte, représentée par Me Cambus
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02443_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 octobre 2021 et des mémoires enregistrés le 26 avril 2022 et le 24 juin 2022, la société Ferme éolienne du Bois Masson, représentée par Me Yaël Cambus
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05446_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
l’agence régionale de santé (ARS) Nouvelle-Aquitaine du 10 juin 2022 en tant qu’il fixe le montant de la dotation provisionnelle de psychiatrie de l’établissement de psychiatrie qu’elle exploite à Cambes
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03817_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Les Lorettes, représentée par Me Cambus, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des requérants et intervenants le versement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article L.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00657_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par des mémoires, enregistrés le 24 mars 2021 et le 28 mai 2021, la société Res, représentée par Me Cambus, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01359_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Cambus, pour la société C.E.P.E Bel Air Sud ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03903_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 octobre 2021 et le 1er septembre 2023, la SAS société d'exploitation du parc éolien de Germainville, représentée par Me Cambus
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00720_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 9 février 2023, la société Ferme éolienne du Torpt, représentée par Me Yaël Cambus, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'association requérante
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01358_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Cambus, pour la société C.E.P.E Bel Air Nord ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00435_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Gargam, avocat de l'association "Ciel Sud Haute-Marne" et autres, ainsi que celles de Me Cassin et Me Cambus
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01054_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Mme B A a été recrutée par l'institut départemental de Camiers à compter du 13 octobre 2003 en qualité d'agent contractuel affectée à la direction des ressources humaines.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01669_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Cambus, pour la société d'exploitation du parc éolien de Vireaux, ainsi que celles de Me Monamy pour la SCI château de Tanlay et autres ; Considérant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00580_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Rivière, rapporteur public, - et les observations de Me Cambus, pour la société CEPE de Pays de Saint-Seine ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 1er juillet 2024, présentée pour la société CEPE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00250_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me Cambus pour la société T2S ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01241_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 mars 2021 et 5 juillet 2021, la société Eoliennes du Camélia, représentée par Me Cambus, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01669_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
sous le n° 20LY01669 et des mémoires enregistrés les 16 octobre 2020, 22 juillet 2021 et 14 septembre 2021 et 1er mars 2022 (ces deux derniers non communiqués), la SEPE de Vireaux, représentée par Me Cambus
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