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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24DA01232_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
main d'œuvre étrangère a émis un avis favorable à la demande d'autorisation de travail de l'employeur, l'intéressé n'a suivi aucune formation préalable, celle de 2018 ayant concerné l'utilisation des chariots
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00094_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
l'établissement de Gonfreville-l'Orcher, à savoir notamment des pompes, des échangeurs à haute pression, des décanteurs, des filtres, un ensemble de vannes et tuyauterie, un poste de réchauffage, et sans les chariots
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00112_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
réalisée, puisque d'une part, dès le 6 juin 2012, en réponse au rapport du Docteur M, le centre hospitalier a indiqué à ce dernier que la pharmacie a été équipée d'une aide mécanique, c'est-à-dire d'un chariot
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02006_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
En janvier 2021, il a obtenu le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) de chariots élévateurs de catégorie 3 et, le mois suivant, celui à la conduite d’engins de chargement à déplacement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00631_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
irrégulière un poste d'employé polyvalent au sein d'un commerce alimentaire, après avoir présenté une fausse carte d'identité italienne, qu'il a obtenu un diplôme pour la conduite en sécurité des chariots
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00514_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
B est descendu de son chariot, a attrapé l'autre magasinier à la gorge, a commencé à serrer, a apposé son front contre celui de l'autre magasinier, et finalement, après un nouvel échange de provocations
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01872_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Occupant cet emploi, il a obtenu, en décembre 2020, pour cinq ans, le certificat d'aptitude à la conduite d'engins en sécurité (CACES) pour la conduite de chariots élévateurs. Ensuite, M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03678_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
cariste par le médecin du travail par avis du 17 juin 2020 après visite médicale qui s'est tenue le même jour et qui précise " un reclassement est possible sur un poste sans manutention, sans conduite de chariot
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01407_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
L'entrepôt comprend également de nombreux engins de manutention et de levage (27 gerbeurs, 18 chariots élévateurs, 4 transpalettes autoportées et 4 transpalettes électriques) permettant notamment la charge
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00972_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
m3 munies de plusieurs unités de production frigorifique, d'un générateur d'azote, d'absorbeurs, d'un poste de transformation électrique et d'alimentation, d'un transpalette électrique et de deux chariots
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03193_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
l'entretien et à la réparation du matériel en vue d'assurer son fonctionnement, et non la réalisation de ces opérations ; au cas d'espèce, elle concourt à l'entretien ou à la réparation du matériel concerné (chariot
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00570_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
paysage non dépourvu d'intérêt et qu'il porterait ainsi atteinte à la commodité du voisinage ; - les éoliennes, qui dominent un paysage sans relief particulier, seront visibles depuis la commune de Charroux
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00262_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
l’arrêté du 21 février 2022 par lequel le préfet de l’Aude a autorisé la société par actions simplifiée E... à exploiter une carrière à ciel ouvert sur le territoire de la commune aux lieux-dits « Charlou
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02479_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
et des six factures des 3 février, 3 juillet 2012, 5 novembre 2013, 22 avril et 20 novembre 2014, de la Société Lorraine de Production et Conception (SLPC), fournisseur de la société ADSS, que 85 chariots
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02720_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
L'entrepôt comprend également de nombreux engins de manutention et de levage (27 gerbeurs, 18 chariots élévateurs, 4 transpalettes autoportées et 4 transpalettes électriques) permettant notamment la charge
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01651_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Si la SARL Mecanova soutient que les frais de carburant comptabilisés en charges concernent très majoritairement une camionnette Volkswagen, un chariot élévateur et une nacelle, l'administration n'a pas
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01503_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de terre, a été affecté du 25 juillet 1980 au 27 janvier 1982 sur les sites d’expérimentation nucléaire de Polynésie française, à Mururoa et Fangataufa, et y a exercé les fonctions de conducteur de chariot
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03606_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Compte tenu de ces antécédents et de ce que des clips de ceinture de contention auraient pu également être récupérés dans les chambres d'autres patients ou sur les chariots du personnel médical où ils
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01204_20240209
9 février 2024
9 février 2024
admise par l'administration fiscale, et constitués notamment par des bistouris, un kit d'extraction de vis cassées ou endommagées, un kit de fixateur externe de poignet, un lave bassin, des pinces, des chariots
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03227_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
de subordination sur fond de menaces et de propos xénophobes, quatrièmement, menacé physiquement un salarié de la société, cinquièmement, refusé de remettre le code d'accès des ordinateurs et d'un chariot
Source officiellePage 4 sur 8