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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23VE01915_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
écologique longitudinale et latérale que : " Les travaux de suppression d'obstacles / Les travaux de suppression d'obstacles comprennent la suppression de buses, de buses estuariennes, portes à flot ou clapets
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03567_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Il ne résulte pas de l'instruction, notamment de la facture de la société BTPA du 2 mars 2010 faisant état de quatre extracteurs et clapets anti-retour dans le hall 4 d'un débit de 750 m3/h pour une tension
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00928_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Si, au titre de ces aménagements, le cahier des charges évoquait le " maillage, démaillage " et la " mise en place de clapets anti-retour ", ces prestations n'y sont pas énumérées de manière limitative
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01960_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
de chlore dans les puits n'ayant été qu'une hypothèse non confirmée, le dispositif de chloration étant situé sur la conduite de refoulement, en dehors du puits et à plus de 15 mètres en aval et les clapets
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22357_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
par eux à hauteur de 1 189,92 euros après déduction de la subvention versée par l'Etat, pour la création d'un ouvrant en toiture, évaluée à la somme de 1 800 euros, ainsi que pour l'installation d'un clapet
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01212_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Il résulte en outre de ces mêmes indications que, s'agissant des travaux de fourniture et de pose de cloisonnement et de doublage, concernant les passages de clapets coupe-feu en traversée de cloisons,
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00807_20240229
29 février 2024
29 février 2024
contrôleur technique chargé d'une mission " SEI " relative à la sécurité incendie des personnes dans les établissements recevant du public, était bien en mesure de déceler l'absence de mise en place de clapets
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02140_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
proximité du ruisseau du Hill, en 2018, il ressort toutefois de la note hydraulique réalisée par le cabinet DMEAU que « la singularité des risques d’inondation réside dans la gestion (ou non gestion) du clapet
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03160_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
mansardé, elle n'apporte toutefois, au soutien de ses allégations, aucun élément probant de nature à remettre en cause l'évaluation faite par l'administration, qui s'est fondée sur la base de données CLAMEUR
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01649_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
C B, représentés par la SELARL Cabinet Clapot Lettat, agissant par Me Lettat-Ouatah, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'infirmer le jugement n° 2106358 du 14 mars 2023
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00692_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
titre de séjour pluriannuel valable jusqu'au 4 novembre 2021 et obtenu un diplôme de master II de biologie, a été interpellé le 12 février 2022, dépourvu d'argent et de papiers d'identité, chaussé de claquettes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC00386_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Mme A F, agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs C et B I et Mme H F, devenue majeure en cours d'instance, représentés par la Selarl Clapot-Lettat
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04681_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Son décompte général montre d'ailleurs que le maître d'ouvrage lui a imputé des pénalités à hauteur de treize jours pour la pose des clapets coupe-feu. 27.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02613_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
B H, représentés par la SELARL Clapot-Lettat, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le jugement n° 1806613 du 1er juin 2021 du tribunal administratif de Lyon ;
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04037_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 2 décembre 2022 et le 3 février 2023, la compagnie Allianz Iard, représentée par Me Clamens, conclut au rejet de la requête de la société Cari-Fayat et à ce
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL21856_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
C..., représenté par Me Clamens, conclut, dans le dernier état de ses écritures, aux mêmes fins que la société Béhi.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
chaque bâtiment avec une batterie à eau chaude sur chaque centrale double flux alimentée depuis la chaufferie, un réseau de gaines calorifugées alimentant chaque salle de classe avec des diffuseurs, des clapets
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT00207_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
permis contesté prescrit, à son article 3, différentes mesures constructives telles que la surélévation de l'installation électrique et des équipements sensibles ou polluants ainsi que l'installation de clapets
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00967_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
D'une part, il résulte de l'instruction que les travaux d'installation de clapets coupe-feu et de ventilation mécanique mentionnés dans ce devis figurent dans le rapport de contrôle technique initial,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01001_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Des filtres ont alors été posés sur les robinets, les siphons ont été remplacés par des siphons à clapet et les conduits d’évacuation changés.
Source officiellePage 4 sur 5