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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01810_20260225
25 février 2026
25 février 2026
C..., né le 23 décembre 1976, a développé des douleurs dorsales au cours de l’été 2006.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02582_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
De retour à son domicile, les douleurs thoraciques ont persisté et se sont associées à des douleurs dorsales.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00218_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
toutes les quatre heures, l'intensité de sa douleur n'est jamais retranscrite dans les transmissions infirmières ; son état de santé et ses plaintes relatives à ses douleurs ont été sous-estimés ; il
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02797_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Les suites de cette intervention ont été marquées par des douleurs thoraciques et épigastriques ainsi que des difficultés respiratoires.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01531_20250205
5 février 2025
5 février 2025
B a de nouveau subi des douleurs lombaires en déplaçant des dossiers.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00998_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
sans révéler de douleurs majeures lors de l’examen ».
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01283_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Souffrant de douleurs récurrentes identifiées comme des douleurs neuropathiques post-interventionnelles, il a consulté à de nombreuses reprises au sein des services ORL de l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01769_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Elle a notamment [des] douleurs articulaires, en particulier au niveau des articulations des mains et des épaules, avec œdèmes au niveau des mains et douleurs intercostales ".
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03380_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
En troisième lieu, l'expert a objectivé des " cervicalgies hautes, irradiant vers la base du crâne ", notant que les douleurs sont insomniantes et augmentées par les mouvements de rotation du rachis.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00544_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
A s'est plaint d'une " douleur de la cheville droite s'intensifiant progressivement depuis huit jours, date à laquelle il a passé la tondeuse dans son jardin.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02859_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Elle fait valoir que : - seule la gêne fonctionnelle peut être prise en compte dans l'évaluation de l'invalidité ; les douleurs ne constituent pas en elles-mêmes un critère objectif de cette gêne ;
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02568_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
l'infirmité qui en résulte, ainsi que l'état dépressif qui s'en est suivi, persistent ; - l'administration n'apporte aucun élément de nature à démontrer une autre origine à la dépression et aux douleurs
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00733_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Si dans un certificat du 16 janvier 2017 le docteur E, médecin généraliste, indique que l'intéressé présente des douleurs importantes au niveau de l'avant-bras gauche en recrudescence depuis quelques mois
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00729_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
A a ressenti une vive douleur au genou droit, qui a nécessité une intervention chirurgicale le 18 avril 2014.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02623_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
- elle ne prend pas en compte sa situation personnelle, et en particulier son état de vulnérabilité dès lors qu’il fait l’objet d’une prise en charge en raison de problèmes dentaires suscitant des douleurs
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00397_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
C un droit à pension au taux de 20 % à compter du 23 septembre 2010 pour l'affection " séquelles de coxarthrose droite traitée par prothèse de hanche, douleurs intermittentes avec limitation des activités
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02276_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Durant ce même mois, l'intéressée a été victime d'une dizaine de crises de douleurs abdominales aigues.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01380_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
En revanche, les certificats médicaux établis F plusieurs médecins du centre de traitement des douleurs de l'hôpital Bichat font état de douleurs importantes et permanentes dont souffre Mme D depuis les
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03204_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Tribunal administratif de Melun de prononcer la décharge de la taxe sur les locaux vacants à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2017 à raison d'un ensemble immobilier sis 182 rue Etienne Dolet
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02444_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Depuis 2021, année au cours de laquelle ses douleurs se sont aggravées sans facteur déclenchant, M.
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