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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT03223_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
En effet, si ce certificat, au demeurant succinct, précise qu'elle a bénéficié d'un congé de longue maladie " dans un contexte de fléchissement thymique qu'elle relie à des difficultés professionnelles
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01553_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A soutient qu'il doit quotidiennement, dans le cadre de ses activités, fléchir les jambes et que cela se traduit par une tendinopathie quadricipitale ou sous quadricipitale objectivée par échographie.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01112_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Cet élément patrimonial qui se situe à 1,1 kilomètre de l’aire d’implantation du projet contesté, notamment la flèche de cette église est en situation de covisibilité avec une concurrence visuelle avec
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02914_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
B..., un simple réglage préalable de la flèche du câble étant requis.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03272_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
identifiées, l'installation d'une terrasse nouvelle étant de nature à porter atteinte à la qualité de la perspective monumentale à préserver, repérée aux documents graphiques du PSMV (article 3.2 (A3), flèche
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03568_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Par une requête et des mémoires, enregistrés sous le n° 21NT03568 les 16 décembre 2021, 2 juin et 2 septembre 2022, la commune de Rennes, représentée par Me Fleischl, demande
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03525_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
De plus, elle marche en fauchant la jambe et conserve le coude et le poignet droits fléchis.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02031_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il résulte en particulier de différents photomontages versés au dossier que ce sentier offre des vues sur des panoramas larges et ouverts aux abords d’Augy-sur-Aubois, dans lequel se dégage seule la flèche
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00523_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
subsidiaire, sa responsabilité ne saurait excéder 25 % ; - elle est fondée à demander l'indemnisation de ses frais de déplacement pour 20 séances de balnéothérapie à Baugé, 2 consultations à La Flèche
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01775_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
rapport d’expertise que le désordre constaté porte sur la structure armée du préau qui présentait des malfaçons, que« le portique sur lequel repose l’essentiel de la charpente en béton (…) présentait une flèche
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01034_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
trois mètres par rapport aux quais est également mentionnée dans le cahier des clauses techniques particulières ; la présentation du projet, figurant à l'article 3 de ce cahier, matérialise par une flèche
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02723_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
La légende de ce plan comprend également des flèches retraçant le parcours des eaux exceptionnelles.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02912_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Si le graphisme des flèches ou traits identifiant ce corridor écologique ne recouvre pas strictement la parcelle en litige qu’il longe, la déclinaison locale de la trame verte et bleue a fait le choix
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00485_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
du 18 avril 2012, la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) du Centre ouest lui a demandé de revoir le choix et l'implantation des grues afin de supprimer les interférences flèches
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00595_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
que ce STECAL ne comporterait pas lui-même d'espaces boisés classés, qu'il ne soit pas lui-même identifié comme " réservoir de biodiversité " et qu'il ne soit implanté qu'en limite, immédiate, de la flèche
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03546_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
La seule présence de flèches contraires sur un plan du même document intitulé " orientation et aménagement ", qui du reste mentionne également le fait que l'unique voie est à sens unique, n'est pas à elle
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02585_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Sofresid Engineering n'ont pas suspendu les travaux ; - elle ne s'est pas désintéressée de sa mission puisqu'elle a émis un avis relatif notamment à l'admissibilité des vitrages à supporter une flèche
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01410_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
C, Mme E et Mme F soutiennent que l'obligation de présentation qui leur est imposée tous les lundis à l'exception des jours fériés de se présenter à la gendarmerie de La Flèche est excessive et trop contraignante
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_18LY04525_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Ce projet a consisté pour la société Lim à concevoir un dispositif de positionnement par compas GPS de la flèche d'une machine de forage sur un front de taille, en substitution d'un dispositif antérieur
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01339_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
gradins frontons, une tranche conditionnelle n°1 portant sur la tribune de face, une tranche conditionnelle n° 2 portant sur la tribune d'honneur et une tranche conditionnelle n° 3 portant sur les flèches
Source officiellePage 4 sur 5