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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_21VE02556_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
enregistrés le 2 septembre 2021, le 5 décembre 2022 et le 19 juillet 2023, et trois mémoires récapitulatifs enregistrés les 15 septembre et 23 octobre 2023, et le 5 janvier 2024, Mme C, représentée par Me Fraisse
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01787_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La clé de répartition qu'ils proposent entre ventes de boissons, sandwichs et frites, à partir de deux séquences de vente effectuées en mars et juin 2018 ne peut être prise en compte, pour valider la détermination
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03013_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
A, représenté par Me Fraisse, demande à la Cour dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner, d'une part, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) ou
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01503_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par ailleurs, les éléments architecturaux adoptés permettent son insertion dans le site avec l'utilisation de modénatures variées : frontons, moulures d'encadrements, frises, socles, corniches et corbeaux
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01627_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Par ailleurs, au titre de l'exercice 2011, le service a relevé des achats de fournitures scolaires, d'un aspirateur, d'une friteuse et d'un i-pad qu'il a considérés comme des charges étrangères aux besoins
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03850_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Les caractéristiques d'une telle construction correspondent à la culture de la fraise que le pétitionnaire, qui a joint à sa demande l'exposé détaillé de son projet, souhaite engager pour diversifier les
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02645_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
matériel pour 6 800 euros, une prestation d'encadrement de bénévoles pour 9 000 euros, le solde de 50 700 euros correspondant à des achats de matières premières nécessaires à l'approvisionnement de la friterie
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03060_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il est constant qu’une autre technique opératoire peut être utilisée, permettant de retirer l’os progressivement au moyen d’une pince à os ou d’une fraise rotative.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01716_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
779,87 euros en 2013, 1 587,87 euros en 2014 et 2 108,82 euros en 2015, ces montants apparaissent sans aucune mesure avec le volume et la nature des achats non valorisés qui comprennent du poulet, des frites
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02287_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par les factures qu'elle produit, elle démontre avoir exposé des frais de location de matériel frigorifique, à hauteur de 7 200 euros HT, et d'une friteuse, à hauteur de 1 900 euros HT.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01788_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La clé de répartition qu'elle propose entre ventes de boissons, sandwichs et frites, à partir de deux séquences de vente effectuées en mars et juin 2018 ne peut être prise en compte, pour valider la détermination
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00258_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
B A, ressortissant guinéen né le 22 septembre 1982 à Fria (République de Guinée), est entré irrégulièrement en France le 28 juin 2016, selon ses déclarations.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00889_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Par ailleurs, la seule production de la photographie d'un panneau des menus proposés, qui comporte la mention " frites à volonté " et un tarif de 4,50 euros pour le " nan kebab ", et non de 5 euros comme
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02406_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
a commis une série de fautes qui engagent la responsabilité de l’établissement, en raison, d’une part, d’une indication opératoire erronée et d’un geste technique fautif lors de l’utilisation de la fraise
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02499_20250207
7 février 2025
7 février 2025
commercial (CDAC) du Calvados a émis un avis favorable au projet le 14 avril 2021, qui a été contesté devant la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC) par les sociétés Alfage, Ardoises et fraises
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03609_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
réalisé, à l'évacuation de copeaux fragmentés, au risque de feu des cartouches de sodium fortement réactif, tout en précisant que ces obstacles peuvent être levés par le choix de l'outil de coupe (fraise
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03348_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Cette canule a été abîmée lors d'une précédente intervention et a reçu un coup de fraise moteur, la rendant tranchante.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02288_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
sur les éléments d'une étude chiffrée relative à d'autres sociétés du même gérant dont il résulte que la quasi-totalité des menus " wrap " vendus sont des menus à 5 euros comportant un sandwich, des frites
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02097_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
sur le thème : " Quelle attitude adopter face aux actes islamophobes ' ", l'intéressé a affirmé : " Les rabbins, les religieux, les curés, les évêques exploitent les petites gens en leur prenant leur fric
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00743_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Enfin, la circonstance que les tarifs pratiqués par la société Bati-Fri seraient conformes à ceux pratiqués par la profession des experts-comptables est sans incidence à cet égard.
Source officiellePage 4 sur 5