l'insuffisance du rapport de présentation du PLU révisé, l'incohérence entre le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) et l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) " la grange

Elles domineront aussi les châteaux inscrits parmi les monuments historiques de la Grange et de Cougoussac, distants d'environ 3 kilomètres, en créant des co-visibilités avec ce dernier.

Par un mémoire, enregistré le 14 juin 2024, la société concessionnaire aéroports du Grand Ouest (AGO), représentée par Me Duval indique accepter le désistement de la commune de Saint-Aignan de Grand-Lieu

à la charge de la commune de La Grande Motte et de la société Lucas une somme de 1 500 euros à verser à l'association Grande Motte Environnement et l'association des riverains et amis du Grand Travers

à la charge de la commune de La Grande Motte et de la société Matis une somme de 1 500 euros à verser à l'association Grande Motte Environnement et l'association des riverains et amis du Grand Travers

La Métropole du Grand Nancy, la société Grand Nancy Thermal Développement, et les demandeurs de première instance, ayant désigné, les uns, M. Q, et les autres, M.

mis à la charge de la commune de La Grande Motte et de la société Pero une somme de 1 500 euros à verser à l'association Grande Motte Environnement et l'association des riverains et amis du Grand Travers

Rouge ; - le classement du secteur de Grange Rouge en zone UB1 est entaché d'erreur manifeste d'appréciation ; - le classement du secteur des Moulières accueillant un projet de centre thermoludique

Il y a lieu, en revanche, de mettre à la charge de l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre le paiement d'une somme de 1 500 euros à verser à la société Paprec Grand Île-de-France sur

" Les Grands Patureaux C ".

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2020, la commune de Noisy-le-Grand, représentée par Me Grand d'Esnon, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;

F..., grands-parents de ces derniers, ont demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner l’établissement public local Vallis Habitat, venant aux droits de l’office public de l’habitat Grand Avignon

du pays du grand Laonnois d'une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

La société soutient que les moyens présentés par le Grand port maritime sont infondés.

port maritime de Marseille a rejeté sa demande tendant au règlement de travaux, de condamner le Grand port maritime de Marseille à lui payer la somme de 62 640 euros hors taxes, et d’enjoindre au Grand

Savouré, rapporteur public ; - et les observations de Me Bertrand pour la communauté d'agglomération du Grand Sénonais. Considérant ce qui suit : 1.

mémoire, enregistré le 26 septembre 2025, l’office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), représenté par la SELARL de la Grange

à la périphérie de cette parcelle y avaient été placés avec l'assentiment du grand port, pour la sécuriser.

Selon l'article L. 5312-10 du code des transports applicable au Grand port maritime de La Réunion en vertu de l'article 1er du décret du 1er octobre 2012 instituant le grand port maritime de La Réunion

En ce qui concerne les conclusions aux fins d'annulation : S'agissant de la fin de non-recevoir opposée par la commune de Noisy-le-Grand : 3.