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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02635_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
D F, représentés par la SELARL Helios avocats, ont demandé au tribunal administratif de Besançon, d'une part, d'annuler l'arrêté du 30 avril 2016 par lequel le maire d'Errevet a, au nom de l'Etat, accordé
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00984_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
B en qualité de cuisinier employé par la société Helio Ice ne constituait pas un motif exceptionnel et en outre que sa demande d'autorisation de travail avait fait l'objet d'un avis défavorable des services
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02346_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
dispose en son article 2 que : " La validité juridique () des titres de recettes et des bordereaux () de titres de recettes dématérialisés résulte de l'utilisation du protocole d'échange standard d'Hélios
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02416_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
A, représenté par Me l'Hélias, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes en date du 16 juillet 2024 en ce qu'il lui est défavorable ; 2°) d'annuler les arrêtés
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY03262_20260204
4 février 2026
4 février 2026
B..., représenté par Me Soleihac (SELARL Hélios Avocats), demande à la cour d’ordonner le sursis à exécution de ce jugement et de mettre à la charge de l’Etat une somme de 2 000 euros au titre de l’article
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03157_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
C B détient 50 % des parts sociales de la SNC Xenon qui exploite un bateau dénommé " HELIA IV ", propriété de la banque populaire côte d'azur qui le met à disposition de la SNC via un contrat de location
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01593_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Mme A, chef de projet en poste à la CCI Provence-Alpes-Côte d'Azur, de niveau 7, et exerçant les fonctions de responsable de communication et de coordonnatrice du programme dénommé " 4-HELIX ", a été révoquée
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00628_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Il produit également un certificat médical daté du 4 octobre 1979 indiquant qu'il a été hospitalisé au sein des établissements Hélio-Marins à Berck pour la troisième fois du 3 août 1978 au 29 septembre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01401_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
La commune de l'Horme produit une capture d'écran de la plateforme Helios, application qui met en œuvre le protocole d'échange standard mentionné par les dispositions précitées, laquelle comprend les caractéristiques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02385_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
dossier que le requérant a exercé une activité professionnelle en qualité d’aide cuisinier, cuisinier ou chef cuisinier au sein de la SARL Lezzet du 18 novembre 2014 au 1er décembre 2014, de la société Helin
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04301_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2022, la SCI Mas-Cosy, représentée par la SELARL Hélians, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune d'Èze une somme
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02085_20250206
6 février 2025
6 février 2025
En se bornant à produire une copie d'écran de l'application informatique " Hélios " comportant, à la rubrique relative au titre exécutoire du 8 novembre 2018 en litige, la mention " envoi avis des sommes
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01592_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
d'intérêts à une peine d'emprisonnement de deux ans avec sursis, à une amende de 2 000 euros et à une peine complémentaire de deux ans d'inéligibilité, a assuré en 2019 un rôle de coordination du projet " 4 Helix
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04848_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Municipale Métropole APM, à savoir le bordereau journal relatif au titre de recettes n°1252 signé par Jean-Louis TOURRET, adjoint aux finances sur délégation du Maire, ainsi que l'extrait de l'application Hélios
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00999_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
existantes ; trois arrêts de bus sont présents à proximité du centre commercial, correspondant aux lignes 24 reliant Sarreguemines à Saint-Avold, 123 reliant Freyming-Merlebach, Puttelange-aux-lacs et Hellimer
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01819_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 juin 2023, la SCEA Potineau Le Bien Aimé, représentée par Me Helier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00464_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Cette société n'avait pas non plus d'adresse électronique en propre puisque ses factures visaient de façon générique le groupe informel Raxonati en mentionnant contact@raxonati.com, hedia@roche-hedia.com
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00648_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
contrat à durée déterminée avec la société BTPImmo, au mois d'août 2020 en qualité de vendeur pour la SAS Blancarde, et à compter de juillet 2022 en qualité de chauffeur livreur pour la société Hôtel Hélios
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00125_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
En outre, une copie d'écran extraite de la plateforme comptable " Hélios " produite par la commune d'Aix-en-Provence établit que le bordereau n° 189 du titre de recettes émis à l'encontre de la SMC BTP
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02717_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
d'accidents, le 16 décembre 2016, le " Sequens ", en aval de l'écluse n° 48 de Chalèze, en amont de l'écluse n° 42 d'Ougney et en aval de l'écluse n° 41 de Fourbanne, s'est envasé et a reçu des chocs à l'hélice
Source officiellePage 4 sur 5