A B a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler le classement sans suite de sa demande de naturalisation par décret, suite à la fermeture de l'outil sur lequel il avait déposé sa demande.

D'autre part, il ressort des pièces du dossier, notamment du témoignage du sergent-chef qui a pris sa garde le 7 novembre 2017 au matin, que les outils informatiques " initialement agencés dans le projet

fait possible de distinguer les deux prestations, ainsi que l'a d'ailleurs retenu le juge des référés précontractuels : les ENT du premier degré visent un public d'enfants en phase d'appréhension des outils

suivi et le contrôle de ses services, la détermination de sa politique administrative, l'instauration d'un esprit d'équipe, l'amélioration de l'efficacité des méthodes de travail, des procédures et des outils

la programmation insuffisante de logements sociaux durant la période, l'augmentation parallèle des résidences principales pendant la même période, l'insuffisance dans le plan local d'urbanisme des outils

- les moyens techniques ne revêtent pas le caractère d'importance pour l'application de l'article 1499 du code général des impôts au regard des effectifs salariés et des frais de personnel ; - l'outil

d'une erreur dans ses motifs en ce qu'il est produit la preuve de la notification du message d'information concernant la modification du rythme de saisie des temps décidée le 6 mars 2017 ; - son outil

plus un local à usage de bureaux mais un local de stockage, il convient de lui appliquer le tarif applicable correspondant à cette qualification ; les ouvriers y entreposaient les matériaux et les outils

plus un local à usage de bureaux mais un local de stockage, il convient de lui appliquer le tarif applicable correspondant à cette qualification ; les ouvriers y entreposaient les matériaux et les outils

B... soutient par ailleurs avoir dû désherber manuellement une rue avec un outil à crochet, tandis que ses collègues disposaient de machines thermiques.

demandé au tribunal administratif de Melun d’annuler l’arrêté du 13 juin 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne a délivré à la Régie autonome des transports parisiens un permis de construire un outil

Mme A... a alerté sa hiérarchie sur ces dysfonctionnements qui l’ont contrainte à gérer son portefeuille clients non plus au moyen de cet outil jugé non fiable par son employeur mais via un tableau Excel

de développer un four permettant de garantir un positionnement adéquat des seaux, et que le troisième projet lui a permis l'utilisation de joints homologués aux Etats-Unis grâce au développement de l'outil

A reproche à sa hiérarchie de l'avoir invité à utiliser des outils tels que le RBR (risque besoin réceptivité) au prétexte que cette utilisation améliorerait ses pratiques professionnelles, alors qu'aucune

d'une erreur dans ses motifs en ce qu'il est produit la preuve de la notification du message d'information concernant la modification du rythme de saisie des temps décidée le 6 mars 2017 ; - son outil

des impératifs structurels et opérationnels liés au bon fonctionnement de celui-ci, compte tenu de sa réorganisation et de la polyvalence accrue demandée aux agents et en particulier la maîtrise des outils

lorsqu'il impose le recours à un télé-service pour l'obtention de titres, de prévoir les dispositions nécessaires pour que bénéficient d'un accompagnement les personnes qui ne disposent pas d'un accès aux outils

Toutefois, il résulte de l’instruction que, pour chiffrer à 229 085,62 euros par an l’incidence de l’avenant n° 43, l’association La Vie à Domicile s’est fondée sur un outil de simulation élaboré avec

Toutefois il résulte de l’instruction que pour chiffrer à 815 809,28 euros par an l’incidence de l’avenant n° 43, l’association Les Amis s’est fondée sur un outil de simulation élaboré avec le concours

Toutefois, il résulte de l’instruction que pour chiffrer à 680 000 euros par an l’incidence de l’avenant n° 43, l’association Notre Village s’est fondée sur un outil de simulation élaboré avec le concours