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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_18VE03126_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
synéchie complète a été diagnostiquée puis, après qu'elle ait été traitée, une récidive de synéchie le 25 mai 2004 lors d'une hystéroscopie de contrôle à l'occasion de laquelle a été révélée une perforation
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01666_20240830
30 août 2024
30 août 2024
administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 10 janvier 2022 par lequel le préfet de l'Ardèche a déclaré d'utilité publique le projet de déviation de la route départemental 86 sur les communes de Saint-Péray
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00764_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
universitaire Paris-Psychiatrie et neurosciences, établissement public de santé, par fusion du centre hospitalier Sainte-Anne, de l'établissement public de santé Maison Blanche et du groupe public de santé Perray
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01403_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par un acte notarié du 27 novembre 2015, D a acquis une parcelle de terrain à bâtir dépendante d'un lotissement " La Maladière " sur la commune de Saint-Peray (Ardèche).
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00721_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
En premier lieu, il ne ressort pas du compte-rendu de l'entretien accordé le 28 novembre 2019 au Dr D par la directrice du pôle médico-social du Perray, qui se borne à prendre note des dénégations du Dr
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02329_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Mme C... en l’absence d’intervention ; dans les conditions dans lesquelles l’acte médical a été accompli, la survenance du dommage subi par Mme C... ne présentait pas une probabilité faible, une perforation
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04022_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Le 25 mai 2017 à 9h10, a été constaté un " écoulement digestif par les points de coelio-ombilicale " et une reprise chirurgicale a été réalisée à 11h10 pour traiter la péritonite iatrogène par perforation
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00262_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
janvier 2011 par le groupe Malakoff Médéric, dépositaire des archives de la Normed, démontrant qu'elle a travaillé au sein de cette société à la Ciotat du 28 juin 1967 au 8 décembre 1978, en qualité de " Perfor
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00797_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
La cour d'assises a relevé que, selon l'expertise médico-légale, la victime avait reçu 11 coups de couteau " donnés avec une force importante voire considérable puisque la perforation a atteint, pour l'un
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01306_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Dans ces conditions, les éléments produits par les requérants ne sont pas de nature à remettre en cause le fait que la perforation du rectum et la lésion veineuse résultent d'un maniement mal contrôlé
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01270_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le même jour une coelioscopie a confirmé l'existence d'une perforation de l'intestin grêle et une résection segmentaire grêle sur la perforation a été effectuée.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03144_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Il résulte de l'examen de la copie de ce passeport que l'une des irrégularités retenues pour fonder la sanction, à savoir la différence entre le numéro de passeport et celui apparaissant en perforation
Source officielleJuge des référés
DCA_26NT00167_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
D..., désigné comme représentant unique, les communes de Courcival, Nauvay, Peray et Saint-Fulgent-des-Ormes, l’association pour la protection du Perche du Sud (APPS), Mme R..., M. G... R..., M. J...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02009_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Il a rappelé le service, à la suite de quoi il a été opéré en urgence à 14 h 30 en raison d’une péritonite consécutive à une perforation ulcéreuse.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01853_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Si l'éventualité de perforations lors d'une intervention de résection est une complication connue, les graves perforations en cause en l'espèce sont imputables aux seules conditions défectueuses dans lesquelles
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02347_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2020, la Caisse d'Epargne Languedoc-Roussillon, représentée par Me Perais, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA01147_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Au cours de cette intervention, une perforation de la partie terminale de l'intestin a été constatée et a nécessité la réalisation d'une iléostomie.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02143_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
B a été victime en 1939 d'une explosion ayant pour conséquences une amputation des doigts des deux mains, des lésions cutanées multiples, surtout au niveau de l'abdomen, ainsi qu'une perforation digestive
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX04559_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
F a pour origine une perforation digestive par plaie au niveau du côlon transverse, occasionnée lors de la pose des drains médiastinaux nécessaires au pontage aortocoronaire réalisé le 8 août 2017.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02512_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
dont M. et Mme B ont bénéficié au titre des années 2012 à 2016 à raison d'un investissement locatif réalisé par la SCI JM Patrimoine dans le cadre du dispositif Scellier sur un immeuble situé à Saint-Péray
Source officiellePage 4 sur 9
Perao
20/03/2025
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Perao
18/03/2025
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Perao
06/12/2023
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SCI PERAO
30/11/2022
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Perao
13/04/2022
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