D..., représentés par Me Raynal, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 15 juin 2023 en tant qu’en premier lieu, il a condamné la commune de Sète

cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Raynal

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Pauline Raynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juillet 2025.

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Raynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juillet 2025.

Il a immédiatement été scolarisé au lycée professionnel Jacques Raynaud à Marseille et a entamé une formation en alternance au lycée hôtelier de Marseille au cours des années scolaires 2019/2020 et 2020

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Pauline Raynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juillet 2025.

Jazeron, rapporteur public, - les observations de Me Péchon, représentant l'appelant, - et les observations de Me Raynal, représentant la commune intimée. Considérant ce qui suit : 1.

B..., représenté par Me Raynal, demande à la cour : d’annuler ce jugement du 19 juin 2024 ; d’annuler l’arrêté du 22 mars 2024 du préfet de l’Hérault ; d’enjoindre au préfet de l’Hérault, à titre

C B a demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté du maire de la commune de Saran du 26 septembre 2019 refusant de procéder à sa titularisation et le rayant des effectifs de la collectivité

Jazeron, rapporteur public - et les observations de Me Raynal, représentant la commune de Mostuéjouls. Considérant ce qui suit : 1. M.

B et les observations de Me Raynal, représentant la chambre de commerce et d'industrie de la région Occitanie et la chambre de commerce et d'industrie de Perpignan et des Pyrénées-Orientales.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 mars et 30 décembre 2025, Mme B..., représentée par la société d’avocats Raynaud-Bremond-Boutin et associés, demande à la

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Réaut, - et les conclusions de Mme Raynaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 juin 2023, M. et Mme B, représentés par Me Raynal demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 avril 2023 du tribunal administratif

Revert, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Raynal substituant Me Maillot, représentant la commune de Mandelieu-la-Napoule, et de Me Poitout, représentant

C, représenté par la SCP Violante-Raynal, Violante, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement en ce qu'il a limité son indemnisation à 7 763,87 euros ; 2°) de condamner le centre hospitalier

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 août 2018 et le 8 avril 2019, M. et Mme A, représentés par Me Rainaut, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du

B F et Mme G, représentés par Me Raynaud, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nantes du 27 novembre 2023 ; 2°) d'annuler les décisions contestées ; 3°) d'enjoindre

cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Raynal

- le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnaud-Buchard, représentant Mme A, et de Me Raynal