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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00912_20240924
24 septembre 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Duplantier, représentant l'ASA d'Irrigation de l'Etang des Faures. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX01510_20240402
2 avril 2024
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M.
DCA_21BX04277_20231206
6 décembre 2023
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX00861_20230919
19 septembre 2023
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023.
DCA_22BX00886_20240402
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2024.
DCA_22BX00057_20231206
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
DCA_22BX01263_20240625
25 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M.
DCA_23BX01481_20231121
21 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - et les observations de Me Autef représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01870_20240416
16 avril 2024
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2024.
DCA_23BX00769_20241210
10 décembre 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public, - les observations de Me Bertrand, représentant la chambre de métiers et de l'artisanat de Martinique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX00474_20241105
5 novembre 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22BX02985_20241126
26 novembre 2024
DCA_21BX02757_20231107
7 novembre 2023
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Beauvillard représentant la commune de la Possession.
DCA_22BX00485_20240402
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Ruffié, représentant l'association Messanges Environnement.
DCA_22BX00574_20240305
5 mars 2024
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02199_20240319
19 mars 2024
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Duclercq représentant la SAS Centrale éolienne des Croilières.
DCA_23BX01293_20231107
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - et les observations de Me Choplin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01895_20240507
7 mai 2024
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024.
DCA_23BX01500_20240130
30 janvier 2024
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.
DCA_22BX03086_20250108
8 janvier 2025
Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la société Parc éolien de la plaine de Balusson. Considérant ce qui suit : 1.
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