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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03834_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Le syndicat des copropriétaires du 15 rue de la préfecture / 7 rue saint-Vincent a engagé à partir de 2011 les travaux de réfection de la toiture en tuiles de cet immeuble.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01955_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Les matériaux de couverture seront du type tuiles ou tous autres matériaux similaires en harmonie avec le bâti environnant.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00679_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
inscrit dans un site relativement urbanisé, surplombant la mer entre la pointe Notre Dame et la Pointe du Trayas, composé de villas individuelles avec essentiellement des toitures traditionnelles en tuile
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00674_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Dans la cour, l'expert a constaté la présence de nombreux matériaux, en particulier des tuiles mécaniques et des gravois divers.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03368_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La notice de présentation, qui précise l’utilisation de tuiles brunies, n’avait pas à mentionner également le type de tuiles utilisé sur les bâtiments voisins, le service instructeur ayant disposé dans
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01812_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
2 du plan local d’urbanisme en cours de mise à disposition, où les personnes publiques associées n’auraient pas émis un avis différent sur le projet et où la modification concernant le secteur des Tuileries
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00610_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
surélever la maison dans le prolongement direct du pan de toiture sur rue ", que " la couverture existante côté rue sera préservée ", que " la pente créée côté jardin est de 30% et sera couverte de tuiles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02614_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
code ; - le motif tiré de l'absence d'insertion et de la cohérence architecturale est entaché d'erreur d'appréciation ; le projet litigieux prévoit de recouvrir les parties latérales des panneaux de tuiles
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01612_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
pour cette manifestation que celle-ci a donné lieu à la formation de très nombreux groupes dans plusieurs rues du secteur mais aussi dans des endroits plus éloignés comme la place de la Concorde, les Tuileries
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00888_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
teneur, que le jugement de la cour d'appel de Paris rendu le 6 septembre 2017 a été exécuté, dès lors que cette juridiction a ordonné la démolition d'un bâtiment en parpaings de 18 m2 avec toiture en tuiles
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01983_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
. / () / - Les toitures doivent être à 2 pentes ou plus et sont recouvertes de tuiles de terre cuite. () ".
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00066_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
prévu des enduits au mortier de plâtre et chaux, conformes au DTU et utilisés dans d'autres bâtiments, qu'elle a fait des préconisations quant au renforcement de l'épaisseur de l'enduit par l'emploi de tuile
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01137_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
relevait que, de conception ancienne, ces bâtiments étaient composés d'une toiture en charpente métallique et plaques rigides ainsi que de murs en briques et, pour une autre partie, d'une toiture en tuiles
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02054_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
. / () 11.4.12 Les toitures seront à l'exclusion de tous autres matériaux traditionnels ou modernes, couvertes en petites tuiles plates de terre cuite naturelle ou des matériaux d'aspect et de teinte similaires
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03335_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Les couvertures seront exécutées en tuiles canale de terre cuite couleur rouge. Les ouvertures éventuelles devront être intégrées à l'architecture du bâtiment et à l'environnement bâti existant.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01865_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Les matériaux de couverture seront de teinte tuile et choisis dans une gamme rappelant la tuile pour les locaux à usage d’habitation. (…) / III – 2 Ravalement / Enduits – Peintures / • La teinte des enduits
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02775_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Les couvertures "mouchetées" ou vieillies artificiellement sont interdites. () Les couvertures des toitures en pente sont en tuiles canal et de teinte claire.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01802_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
concernant, d'une part, l'enduit qui devra se rapprocher de la coloration ocrée (tons sable ou terre) des enduits traditionnels des immeubles anciens, d'autre part, la couverture qui sera exécutée en tuiles
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00340_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
2020 et 2 mars 2021 autorisant l'établissement public territorial du bassin de la Dordogne (EPIDOR) à réaliser des pêches expérimentales sur l'espèce silure au droit des trois barrages de Bergerac, Tuillières
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01936_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
hangar ", composé d'une maçonnerie en moellons et chaînes d'angle en pierre, surmonté sur les côtés d'avant-toits volige en bois sur des chevrons apparents, et couvert d'une toiture à deux pentes en tuiles
Source officiellePage 4 sur 13