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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03363_20250220
20 février 2025
20 février 2025
portait seulement sur l'imputabilité des céphalées, de l'état dépressif et des troubles neuro-cognitifs à l'intervention du 10 octobre 2014 ; l'évaluation des préjudices à laquelle elle a procédé complète
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06371_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Mme I, qui souffrait d'un diabète de type 1 compliqué de néphropathie et de neuropathie diabétique, a été admise en avril 2010 à l'hôpital du Kremlin-Bicêtre, relevant de l'AP-HP, pour y subir une double
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06372_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Mme I, qui souffrait d'un diabète de type 1 compliqué de néphropathie et de neuropathie diabétique, a été admise en avril 2010 à l'hôpital du Kremlin-Bicêtre, relevant de l'AP-HP, pour y subir une double
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00679_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
En vertu de l'annexe I au même arrêté, le coefficient attribué en cas d'obésité modérée (IMC= 30 à 34,9 kg/m2, compliquée associée à une augmentation du tour de taille supérieur à 94 cm chez l'homme),
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01315_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Les fractures complexes dont il a été atteint ont nécessité un traitement chirurgical entre 1979 et 1981. Au cours de ces interventions, J G a bénéficié de plusieurs transfusions sanguines.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01594_20230216
16 février 2023
16 février 2023
L'expert a conclu que l'atteinte du nerf fémoro-cutané était une complication connue de la technique opératoire par voie d'abord antérieure, que le risque significatif de survenue de cette complication
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01069_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
par cette compression, qu'il soit réalisé une exérèse complète ou incomplète ; la problématique relevée par les premiers juges relative à l'indication d'une exérèse complète ou incomplète est infondée
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00167_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Il résulte de l’instruction que Mme D... n’a, préalablement à l’intervention litigieuse sur son genou, pas été informée des complications potentielles d’une résection méniscale sous arthroscopie, telle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02982_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
rythme cardiaque fœtal anormal qui aurait nécessité une césarienne immédiate ; * le centre hospitalier a également commis une faute dans la prise en charge pédiatrique, en l'absence de réalisation complète
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00371_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
vasculaires de type angiome superficiel cutané et une malformation vasculaire médullaire complexe pour laquelle il a été pris en charge à partir de 2006 à l'hôpital européen Georges Pompidou.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01651_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
service de transplantation rénale et d'immunologie clinique de l'hôpital Edouard Herriot de Lyon, datée du 1er septembre 2022, la patiente a été dans la période précédant la décision victime d'une complication
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02499_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
A a souffert de complications graves, notamment une thrombose artérielle qui a nécessité l'amputation de sa jambe droite.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01661_20260205
5 février 2026
5 février 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction et en particulier de l’expertise du Pr F... que les complications inhérentes au traitement endovasculaire peuvent survenir dans 6 à 10 % des cas.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY02397_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
B... est en lien avec la complication reconnue comme fautive par l’expert désigné par la commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00177_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
D n'a pas été recueilli ; aucune information ne lui a été délivrée s'agissant des risques et complications possibles de l'intervention chirurgicale ; - à titre subsidiaire, les dommages résultant de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03348_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
chirurgicale et non la canule défectueuse ; cette défectuosité engage la responsabilité du CHU ; - selon l'expert, la douleur neuropathique consécutive à l'intervention du 21 mai 2014 est une complication
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01395_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
F... au titre de la chirurgie pratiquée et de ses complications.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02035_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
C, un vasospasme mécanique a rendu impossible le retrait sans danger d'un micro cathéter et que cette complication non fautive a entraîné une thrombose, à l'origine de la paraplégie complète et flasque
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01408_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
A avait présenté une dépression réactionnelle grave avec dénutrition, refus de soins et idées suicidaires, n'a pas retenu de lien de causalité entre la complication fautive et le décès, alors que le patient
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01934_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
M J 75 % de chance d'échapper aux complications septiques pariétales ; - les sommes allouées par le tribunal au titre de ces complications sont insuffisantes ; - en ce qui concerne l'indemnisation
Source officiellePage 4 sur 929