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La circonstance que la SMUR soit également intervenue sur décision du médecin coordonnateur du " centre 15 " pour assurer, au titre de ses missions propres, la prise en charge médicale urgente de la personne

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02452_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

A, professeur d'éducation physique et sportive affecté au collège de Mios, a exercé la mission de coordinateur des activités physiques, sportives et artistiques au titre de l'année scolaire 2018-2019.

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CAA

8ème chambre

DCA_22PA00909_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

voirie routière et 16.3 du règlement de voirie et des espaces publics de la commune de Montreuil, ses travaux et ceux de l'autre entreprise attributaire d'une permission de voirie auraient dû être coordonnés

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CAA

4ème chambre

DCA_22TL21824_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

Il ressort enfin des pièces du dossier que, le 18 juin 2019, Mme B a soumis au coordonnateur général des soins une nouvelle demande de formation en alternance en master 2, revêtue du visa et de l'avis

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01232_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01023_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2018, règlement intérieur destiné aux familles, mise en place d'une feuille de présence destinée à répertorier les absences et présences des élèves et professeurs y compris pendant la période du confinement

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00310_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00312_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00313_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02262_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

d'agent non titulaire et exerce depuis 2004 des fonctions d'enseignement et de direction administrative de l'école de musique ; à compter de 2015, elle a été employée comme formatrice musicale et coordinatrice

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT00961_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

De plus, il résulte de l'instruction, et notamment de l'expertise, que la société Ouest coordination, qui était chargée d'une mission d'ordonnancement, pilotage, coordination du chantier (OPC), a manqué

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_17DA02493_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

En ce qui concerne les pénalités pour absence aux réunions de coordination et de maitrise d'œuvre : 7.

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT01290_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

A B et les sociétés Le Batimans, Bureau d'Etudes et de Conseils Techniques Coordination Mètre Bâtiment (CMB), FL Ingénierie et SMABTP à lui verser la somme de 46 600,40 euros, en réparation du désordre

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT03760_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

Dans ces conditions, la coordination de leurs prestations respectives ne s'opposait pas à ce que les travaux de la société Concept Métallerie pour la pose du pare-vue et des garde-corps auraient pu être

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02056_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par deux requêtes distinctes, la société Cabinet de coordination et expertise (CET) a demandé au tribunal administratif de La Réunion,

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02265_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00714_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

, de trois infirmières, dont une coordinatrice, de trois aides-soignantes, d'une directrice à temps partiel et d'une stagiaire de direction à temps plein et des actions avaient été entreprises en matière

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02199_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

.- Les assistants médico-administratifs assurent le traitement et la coordination des opérations et des informations médico-administratives concernant les patients dans les domaines du secrétariat médical

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01913_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

Ils peuvent concevoir et coordonner des projets d'activités socio-éducatives, culturelles et de loisirs, encadrer une équipe d'animation, être adjoints au responsable de service, participer à la conception

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CAA

2ème chambre

DCA_22PA00402_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

B, chirurgien spécialisé en chirurgie digestive, exerce à l'hôpital Cochin depuis 1991.

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