C a eu, le 29 juin 2020, un acte violent envers un résident de l'EHPAD en le prenant par l'épaule de telle sorte que ce résident a mis un genou à terre, après que ce dernier venait de lui jeter au visage

une courbe en descente sur la route nationale 296 située en agglomération, dans le sens Sisteron-Aix-en-Provence, le véhicule automobile qu'elle conduisait s'étant déporté vers l'accotement situé à gauche

opacifié monté sur un châssis fixe donnant sur le pignon droit du pavillon, que l'une des deux chambres dispose d'une fenêtre de type papillon donnant sur le pignon gauche du pavillon, de taille réduite

Cette chute lui a occasionné une fracture du plateau tibial gauche et une thrombose de l'artère poplitée.

le plan annexé à l'acte notarié représente l'assiette de la servitude de passage qui varie d'amont en aval de 5,55 mètres à 5,51 mètres sur une distance minimale de 47,99 mètres mesurée sur le côté gauche

Le jour même, une ostéosynthèse avec triple vissage du fémur distal a été pratiquée.

français le 8 octobre 2014, il a été victime d'un premier accident vasculaire cérébral (AVC) en septembre 2015 puis d'un second AVC dans la nuit du 1er au 2 juin 2016 entraînant la paralysie de sa jambe gauche

« absence de traitement des abords (limitation de la signalisation verticale, éradication des obstacles) », au « non-respect des critères de visibilité et de lisibilité des intersections (tourne-à-gauche

du lac d'Annecy, qui consistaient respectivement en un contrat de concession de travaux et de délégation de service public lui confiant la gestion du village de vacances et la restructuration d'une partie

le 8 septembre 1982 et radié des contrôles le 1er novembre 2018, s'est vu concéder à titre définitif une pension militaire d'invalidité par un arrêté du 23 décembre 2002 pour l'infirmité " Hépatite virale

jetée en arrière sur le lit de la chambre à coucher, l'avoir poussée en arrière à l'extérieur de la rue afin de la faire tomber dans des buissons, ces violences ayant entraîné un hématome au front, un visage

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le projet de lotissement, situé en amont des premières maisons du village, est desservi par la route départementale 89, sur un tronçon rectiligne, où la

Il résulte néanmoins de l’instruction qu’avisé par son épouse de ce que ce chemin était glissant et qu’elle-même avait « avant le dernier virage (…) franchement glissé », M.

de tonicité musculaires en post-opératoire ni de la nécessité d'une reprise opératoire pour ablation du matériel d'ostéosynthèse, ni du fait qu'elle pourrait présenter des douleurs intenses du côté gauche

Par un arrêté du 6 février 2021, le maire de Grosbreuil a délivré à la commune un permis d'aménager modificatif, remplaçant par un giratoire d'entrée et de sortie du site, le projet de " tourne à gauche

Il relève, après avoir rappelé les dispositions législatives et règlementaires applicables, que les éoliennes, aux endroits prévus sur le coteau rive gauche de la Charente, provoquent un rapport d’échelle

et exclusif ; - l'intéressé souffrait d'une pathologie antérieure invalidante consistant en une artériopathie sévère des membres inférieurs avec claudication des membres inférieurs prédominant à gauche

D, victime d'un accident de ski, a été admis le 12 décembre 2004 au centre hospitalier de Lourdes, où une fracture comminutive bifocale du tibia péroné gauche a été diagnostiquée et traitée le même jour

Elle produit nouvellement en appel une photo de son visage ainsi qu'un certificat médical du 27 juin 2023 selon lequel une nouvelle intervention chirurgicale a été réalisée en mai 2023 et nécessite un

Il souffrait d'un traumatisme crânien avec coma, contusion de l'abdomen avec rupture de la rate et luxation traumatique de la hanche gauche.