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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT02212_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
matériaux d'amiante avaient tendance à se déliter du fait des contraintes physiques imposées à ces matériels, de la chaleur, du vieillissement du calorifugeage, ou de travaux d'entretien en mer ou au bassin
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02587_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
révision de ce document d'urbanisme par la délibération contestée du 26 décembre 2019, a été ramené à 91 km sur la base du recensement de la trame bocagère réalisé en 2017 par le syndicat mixte des Bassins
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02631_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
2021 dans le cadre du premier permis de construire modificatif, que le permis de construire litigieux n'entraîne aucun rejet d'eaux pluviales sur la voie publique du fait de la réalisation de deux bassins
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01111_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
chirurgicales réalisées, l'évolution de la pathologie de Mme B s'est révélée défavorable en raison d'une dégradation de l'articulation coxo-fémorale nécessitant de procéder à la pose d'une prothèse totale du bassin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02286_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
patrimoine mondial, les Coteaux, maisons et caves de Champagne sur la liste du patrimoine mondial en tant que paysage culturel car ils forment un paysage agro-industriel spécifique, avec les vignobles comme bassin
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20695_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
une augmentation importante des débits d'eaux pluviales entre 1964 et 1985, il n'a fait état en revanche entre 2005 et 2009, que d'une " augmentation insignifiante de la surface imperméabilisée du bassin
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01244_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Les certificats médicaux produits par l'intéressé, notamment celui du 29 décembre 2021, se bornent à mentionner l'apparition de douleurs au niveau du bassin en lien avec sa symptomatologie nécessitant
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03186_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
administratif de Melun par une ordonnance du 10 juillet 2008, sur demande du syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP), relativement aux désordres affectant les bassins
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00163_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
pièces du dossier, notamment des documents d'ordre médical versés en première instance par Mme D, que celle-ci, victime en 1999 d'une grave chute lui occasionnant de multiples fractures, notamment du bassin
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04504_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
juin 2022 pour des séances de rééducation fonctionnelle de la colonne dorso-lombaire, pour des séances de rééducation et massages du rachis dorso-lombaire et pour deux radiographies du rachis et du bassin
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00241_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'établissement public Voies navigables de France (VNF), représenté par son directeur territorial bassin de la Seine, a déféré au tribunal
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00797_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Par ailleurs, une étude de janvier 2018 commandée par l'exploitant, mentionne que le " bassin d'approvisionnement de la centrale de Gardanne " serait composé de 17 départements du sud de la France.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00289_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
les espèces pouvant survivre et se développer depuis l’installation de l’ouvrage, ce débit ne doit pas être supérieur au dixième du module ; - l’étude de détermination des volumes prélevables du bassin
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01883_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce projet prévoit en outre la création, en dehors de cette même zone bleue, de deux bassins de rétention d'une capacité totale de 1 520 m3.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00370_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En outre, le lan de masse joint à ce même dossier indique avec récision ces modalités de trans ort des effluents jusqu’aux bassins.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00400_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Il indique que plusieurs quartiers ont fait l'objet d'études dans le cadre de dossiers loi sur l'eau et disposent de bassins de rétention. 9.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00446_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
du règlement du plan local d'urbanisme relatives aux hauteurs ; - les deux locaux à vélos prévus par le projet ne respectent pas l'article III UB12 du règlement du plan local d'urbanisme ; - les bassins
Source officielle2ème Chambre
DCA_18VE00974_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
projet sur les eaux superficielles, les mesures compensatoires portant sur les milieux naturels, les solutions alternatives, la qualité des sols et de l'air en phase d'exploitation, le remblaiement des bassins
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02301_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
l'établissement étant classé Seveso seuil haut pour la zone " usine ", et, d'autre part, de la réglementation des installations nucléaires de base, s'agissant de la partie du site constituée des anciens bassins
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00813_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
suivant les termes du décompte, au total des travaux exécutés au titre de la tranche ferme (1 848 146 euros), de la tranche conditionnelle (534 046,82 euros), et des deux options relatives aux abris de bassin
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