effet de l'instruction, compte tenu des conclusions des experts, que ses lésions autorisent des professions ne demandant que des marches et stations debout peu prolongées, limitant la pratique des escaliers

Il ressort toutefois des pièces du dossier de demande de permis de construire que le projet vise à créer un quatrième logement dans le grenier existant accessible à partir d'un escalier et à créer une

graphique du dossier de demande du permis de construire modificatif montre que de la végétation subsistera entre ces constructions (des palmiers et des espèces endémiques) qui seront positionnées en escalier

Même s'il résulte de l'instruction que Mme E parvient à se déplacer sur du plat grâce à une canne ou à un déambulateur depuis l'installation de sa prothèse, ses mouvements notamment dans les escaliers,

lézard des murailles, espèce protégée, a été détecté sur le site ; l'étude d'impact mentionne également la présence probable d'autres espèces patrimoniales comme la coronelle girondine, la couleuvre d'Esculape

Il comporte deux niveaux séparés M... un escalier ainsi qu’une salle de bain aux espaces insuffisants.

BB..., l’EARL Vergers Escand, l’EARL C... Saint FX..., l’EARL du Riberal, Mme JF...

soit 2 518,72 m² (casino et bureaux administratifs) au rez-de-chaussée – rez-inférieur, 146,86 m² (cuisine-dépôts) au premier sous-sol, 91,64 m² (dépôt) au 5ème sous-sol et 40 m² (accès casino dont escalier

barres de soutien dans la cabine de douche, la surélévation des pieds du lit et l'aménagement de barres de soutien dans les couloirs et relève par ailleurs qu'elle n'est plus en mesure de monter les escaliers

Aux termes de l'article UA 6.4 : " Ces dispositions ne s'appliquent pas aux bandeaux, appuis, corniches, auvents, porches et débords de toiture, balcons et escaliers, si la saillie qu'ils forment est inférieure

façades après déduction : 1° Des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur ; 2° Des vides et des trémies afférentes aux escaliers

prévu par le b de l'article R. 111-19-17, comprend les pièces suivantes : / () 2° Un ou plusieurs plans indiquant les largeurs des passages affectés à la circulation du public, tels que dégagements, escaliers

B, ainsi que l'a relevé l'expert judiciaire ; le risque sanitaire allégué n'est pas avéré ; aucun déchet amianté situé au droit de l'escalier d'accès à la propriété de M.

B, ainsi que l'a relevé l'expert judiciaire ; le risque sanitaire allégué n'est pas avéré ; aucun déchet amianté situé au droit de l'escalier d'accès à la propriété de M.

des façades après déduction :1° Des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur ;2° Des vides et des trémies afférentes aux escaliers

La hauteur n'inclut pas les cheminées, les cages d'escaliers et d'ascenseurs ni les saillies traditionnelles, ni les gardes corps ou élément techniques. " et " Le terrain naturel servant de référence pour

. / Les toitures doivent intégrer harmonieusement les éléments de superstructures tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, cages d'escaliers et ascenseurs, locaux techniques

des plans et coupes du dossier de permis de construire, que ce bâtiment présente deux baies à chaque étage, ouvrant sur le patio qui est prévu sur la limite séparative, dont l'une éclaire la cage d'escalier

E à porter leurs fils, de 30 kg, dans les escaliers. En outre, l'accès extérieur, en gravillons, est très difficilement praticable en poussette.

public avec les règles de sécurité () comprend les pièces suivantes : / () / 2° Un ou plusieurs plans indiquant les largeurs des passages affectés à la circulation du public, tels que dégagements, escaliers