S’agissant du développement durable : Il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit 2 places pour véhicules électriques et 8 places pré-équipées, sur 107 places de stationnement au total et

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ". 8.

immédiatement antérieur, en application de l'article L. 600-12, peut remettre en vigueur, le cas échéant, le plan d'occupation des sols immédiatement antérieur. / Le plan d'occupation des sols immédiatement

D'une part, s'agissant de la partie est de l'opération projetée, il ressort des plans joints à la demande de permis de construire, notamment du plan PC3a, qu'en limite séparative de propriété le bâtiment

exploité sous l'enseigne " l'Effet Mer " sur un terrain situé sur le lot 12 de la concession de plage au point d'accès n° 44 de la plage de cette commune.

, dont 50% des places en sous-sol ou en garages couverts / 1 place visiteurs pour 4 logements. / () Artisanat, commerce, bureaux : 1 place par tranche de 50 m² de surface de plancher (hors surface de stockage

relative à l’élaboration du plan local d’urbanisme ».

unités de valeur, plantée de trente-et-un arbres sur un terrain situé Elzières de Saint-Martin classé en zone N du plan local d'urbanisme de la commune.

par le plan, en tenant compte de la situation existante et des perspectives d'avenir, et de fixer en conséquence le zonage et les possibilités de construction.

concernés devant se prononcer sur ce plan dans un délai de deux mois suivant sa réception (article 3).

à son intention sur un prochain vol à destination du Bangladesh sera sollicitée et que dans l'attente de la réception du plan de vol, l'intéressé ne peut quitter le territoire français.

des points d’accès à la nappe et de remettre en place un suivi de la qualité des eaux souterraines par arrêtés du 7 novembre 2019 et du 3 février 2020.

Pour les plans et programmes de niveau départemental ou régional, sont au minimum désignées les préfectures et sous-préfectures.

aménager pour la division d’un tènement immobilier situé rue Claude Debussy en six lots constructibles ainsi que les décisions du 6 mai 2024 rejetant leur recours gracieux ou, à titre subsidiaire, le plan

Verlaine a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la délibération n° 2020 DU 106 par laquelle le conseil de Paris, dans sa séance des 15, 16 et 17 décembre 2020, a approuvé la modification du plan

L et à Mme T un permis de construire une maison individuelle de plain-pied avec garage sur un terrain situé Draille de la Paoune, Route d'Eyragues à Noves et cadastré section AD n° 75 p.

Le plan local d'urbanisme respecte les dispositions de cet accord. ».

, permet de constater que cet arbre doit être supprimé et que les 5 arbres représentés sur le plan de masse du projet, au milieu de l'espace engazonné, doivent y être plantés.

de départ volontaire « phase amont » et celles relevant du plan de départ volontaire « autonome » ne se confondent pas ; l’administration a bien vérifié que le plan de sauvegarde de l’emploi contenait

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ". 37.