Il ressort des pièces du dossier que la requérante souffre d'un cancer du sein de stade quatre pour lequel elle a été opérée en 2020 ainsi que d'une atteinte secondaire pulmonaire pour laquelle elle a

B... fait valoir que l’infection chronique au VHB est susceptible d’entraîner une cirrhose du foie et un cancer du foie pour certains patients, les éléments qu’il a produits, en particulier les documents

Par ailleurs, d’une part, s’il fait valoir que le VHB est susceptible d’engendrer une cirrhose, voire un cancer du foie, M.

rapports d'analyse de première restitution, elle ne conteste pas ne pas avoir fourni deux des quinze analyses demandées, dont l'analyse concernant la zone du deuxième étage où avaient été déposés les caches

et celles du 5 de l'article 6 de l'accord franco-algérien, dès lors qu'elle ne lui permet pas de vivre en France avec son épouse, qui doit rester en France pour bénéficier d'un traitement pour son cancer

C, né le 1er avril 1942, présente un adénocarcinome colique ayant nécessité une colectomie, en 2014, ainsi qu'un cancer bronchique primitif qui a nécessité une lobectomie, en 2015.

Ils font valoir que : - aucun des moyens de la requête n'est fondé ; - il est constant que la garantie décennale ne peut trouver application que pour les désordres de nature décennale, cachés lors

de la " délibération de l'organe délibérant relative au projet objet de la demande d'autorisation lorsque le demandeur est une personne morale de droit privé " autre qu'un centre de lutte contre le cancer

Admission : / Le pouvoir adjudicateur prononce l'admission des prestations, sous réserve des vices cachés, si elles répondent aux stipulations du marché.

sur des faits prétendument commis par ses subordonnés et liés à l’établissement de ces procurations ; - le directeur de la sécurité publique a essayé lors de l’établissement du rapport d’enquête de cacher

B, représenté par Me Villars Cancé, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du syndicat mixte de production d'eau potable et de traitement des déchets du Gers - Trigone ; 2°) par la voie de l'appel

les comportements inappropriés qui lui sont reprochés résultent d'une pathologie psychiatrique désormais sous traitement et stabilisée et se prévaut de la gravité de son état de santé en raison d'un cancer

Il est vrai que l'éolienne T3 se confond en partie avec un poteau et des lignes électriques, mais l'éolienne T1 a une présence marquante, même si son mât est largement caché par le bâti et si ses pales

souffrir de " soucis cardiaques " qui nécessitaient une surveillance annuelle avec un médecin, d'hypertension et d'asthme, avoir eu un remplacement de la valve aortique et suivre un traitement pour un cancer

C souffre d'un état dépressif lié à l'état de santé de son épouse et de problèmes cardiaques nécessitant un suivi, que Mme C présente depuis trois ans un stress consécutif à son cancer de l'estomac, pour

part, de communiquer de manière accessible, lisible et compréhensible, préalablement à l'acte d'achat des consommateurs, les informations relatives aux garanties légales de conformité et des vices cachés

Il ressort des pièces du dossier que Mme A, qui a levé le secret médical la concernant, a souffert d'un cancer du côlon, qui a été traité par chirurgie en avril 2019.

ce dernier était en possession du BPU et du détail quantitatif estimatif (DQE) dès le stade de la consultation, aucun élément concernant son offre, notamment le prix de ses prestations, n'ayant été caché

Si Mme E... a souffert d’un cancer du sein diagnostiqué en 2018, qui a nécessité une tumorectomie ainsi que des séances de chimiothérapie puis de radiothérapie, il ressort des pièces médicales versées

B... a, dans les faits, principalement exercé des missions consistant à vérifier la qualité du tri des emballages et ordures ménagères ainsi que l’état des conteneurs, cache bacs, bornes aériennes, cuves